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Modèle de Convention collective de la Production audiovisuelle du 13 décembre 2006 à télécharger
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La Convention collective de la Production audiovisuelle du 13 décembre 2006 est essentielle pour tous les professionnels du secteur. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, offre un cadre juridique clair pour comprendre vos Droits et obligations. Adaptable et modifiable, il permet aux producteurs, réalisateurs, techniciens et Artistes de formaliser leurs relations de travail tout…
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Modèle de Convention collective de la Production de Films d’animation du 6 juillet 2004 à télécharger.
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La Convention collective de la Production de Films d’animation du 6 juillet 2004 est essentielle pour les professionnels du secteur. Elle régit les relations de travail, les Droits et obligations des employeurs et employés, assurant un cadre légal équitable. En la téléchargeant sur LegalPlanet, vous accédez à un outil modifiable, adapté à vos besoins, que…
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Modèle de Convention collective des acteurs de complément à télécharger
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Découvrez notre modèle de convention collective des acteurs de complément, un outil essentiel pour les entreprises et les salariés du secteur. Disponible en format Word et Mac, il est facilement personnalisable pour répondre à vos besoins spécifiques. Élaboré par des experts en droit du travail, ce document inclut toutes les dispositions nécessaires pour une gestion…
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Modèle de Convention Collective des entreprises techniques au service de la création du 21 février 2008 à télécharger
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Découvrez notre modèle de document sur la Convention Collective des entreprises techniques au service de la création. Ce texte, essentiel pour les professionnels du secteur, est disponible en téléchargement sur LegalPlanet. Adaptable et modifiable, il répond aux besoins des employeurs et des salariés, facilitant la gestion des relations de travail. En utilisant notre modèle, vous…
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Modèle de Convention collective des entreprises techniques au service de la création et de l’animation à télécharger.
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La « Convention collective des entreprises techniques au service de la création et de l’animation » est essentielle pour les professionnels du secteur. Ce document, disponible sur LegalPlanet, offre un cadre juridique clair, garantissant le respect des normes et la protection des Droits des employés. En le téléchargeant, vous accédez à un outil modifiable qui facilite la…
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Modèle de Convention collective des Musiques actuelles du 30 avril 2003 à télécharger
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La « Convention collective des Musiques actuelles du 30 avril 2003 » est essentielle pour tous les acteurs du secteur musical. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, régit les relations de travail et offre un cadre juridique clair. En le téléchargeant, vous accédez à un outil indispensable pour gérer vos relations professionnelles, tout en garantissant la conformité avec…
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Modèle de Convention collective nationale des chaînes thématiques du 23 juillet 2004 à télécharger.
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Découvrez notre modèle de document sur la Convention collective nationale des chaînes thématiques du 23 juillet 2004, essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Disponible en formats Word et Mac, ce modèle est conçu pour être facilement modifiable et conforme aux dernières dispositions. Il inclut des sections sur les Droits et obligations des employeurs et employés,…
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Modèle de Convention d’aide à l’équipement d’une salle de cinéma à télécharger
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La « Convention d’aide à l’équipement d’une salle de cinéma » est un document essentiel pour les exploitants souhaitant obtenir des aides financières. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les engagements entre les parties, qu’il s’agisse de collectivités ou d’organismes de financement. En le téléchargeant, vous accédez à un document modifiable et conforme aux normes en vigueur,…
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Modèle de Convention d’Aide à l’Industrie Cinématographique à télécharger
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Téléchargez notre modèle de Convention d’Aide à l’Industrie Cinématographique sur LegalPlanet. Ce document complet et modifiable est conçu pour les États, collectivités publiques et acteurs privés souhaitant soutenir le secteur cinématographique. Il inclut un cahier des charges standard et est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Disponible en format Word et Mac,…
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Modèle de Convention d’apporteur d’affaires à télécharger
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Découvrez notre modèle de Convention d’apporteur d’affaires à télécharger sur LegalPlanet. Ce document essentiel vous permet de formaliser vos collaborations tout en protégeant vos intérêts. Que vous soyez une start-up ou une entreprise établie, il encadre les modalités de votre partenariat. En utilisant notre modèle, vous gagnez du temps et vous assurez que toutes les…
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Modèle de Convention d’autorisation de radiodiffuser à télécharger
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Découvrez notre modèle de Convention d’autorisation de radiodiffuser, un document essentiel pour toute entreprise souhaitant diffuser des contenus audiovisuels. Ce modèle, régulièrement mis à jour, garantit le respect des Droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Disponible en formats Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. En établissant clairement…
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Modèle de Convention de Chaîne privée – Autorité de régulation audiovisuelle à télécharger
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La « Convention de Chaîne Privée » est essentielle pour toute chaîne de télévision souhaitant se conformer aux exigences de l’Autorité de régulation audiovisuelle. Ce document, disponible sur LegalPlanet, définit clairement les Droits et obligations des parties, garantissant une opération légale et efficace. En téléchargeant ce modèle modifiable, vous pouvez l’adapter à vos besoins spécifiques, tout en…
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Modèle de Contrat d’Opérateur de sûreté aéroportuaire à télécharger
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Le contrat d’opérateur de sûreté aéroportuaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant intervenir dans ce secteur. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit une conformité optimale avec la réglementation en vigueur. Élaboré par des experts, il couvre tous les aspects juridiques nécessaires, vous faisant gagner un temps précieux. Accessible en format Word et Mac, il est…
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Modèle de Contrat d’opérateur d’effets en temps réel à télécharger
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Le contrat d’opérateur d’effets en temps réel est essentiel pour toute entreprise souhaitant établir des relations claires avec ses partenaires. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, définit les responsabilités et Droits des parties, garantissant une collaboration harmonieuse. Sa flexibilité permet de le modifier selon vos besoins spécifiques, qu’il s’agisse d’une petite ou grande entreprise. Inclus sont…
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Modèle de Contrat d’opérateur magnétoscope – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’opérateur magnétoscope est essentiel pour encadrer les relations de travail en CDD d’usage, notamment dans les secteurs de l’audiovisuel. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable à vos besoins. Ce document, disponible en format Word et Mac, facilite la personnalisation tout en garantissant une base solide…
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Modèle de Contrat d’Opérateur Playback à télécharger
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Le contrat d’opérateur playback est un document essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel, permettant de formaliser les relations entre les acteurs de la production et de la diffusion. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle vous fait gagner du temps tout en garantissant une protection juridique optimale. Facilement modifiable au format Word ou Mac, il…
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Modèle de Contrat d’opérateur projectionniste – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’opérateur projectionniste est un document clé pour toute entreprise souhaitant engager un professionnel en CDD d’usage. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales tout en offrant une flexibilité adaptée. Il définit clairement les responsabilités, horaires et conditions de rémunération, garantissant ainsi une relation de travail encadrée. Modifiable et régulièrement mis à…
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Modèle de Contrat d’opérateur prompteur – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’opérateur prompteur | CDD d’usage est un outil essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les relations de travail et garantit la clarté des engagements. Adapté aux missions temporaires, il définit les conditions de travail, la rémunération et les obligations des parties. Facilement modifiable au format Word et…
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Modèle de Contrat d’opérateur régi vidéo – CDD d’usage à télécharger
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Le « Contrat d’Opérateur Réalisé Vidéo | CDD d’Usage » est un document essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel, disponible sur LegalPlanet. Ce modèle permet de formaliser des collaborations temporaires en définissant clairement la durée, la rémunération et les responsabilités des parties. Adapté aux métiers intermittents, il est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives.…
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Modèle de Contrat d’opérateur SCT1 à télécharger
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Le contrat d’opérateur SCT1 est essentiel pour toute entreprise souhaitant établir des relations professionnelles claires. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques des opérateurs et permet de formaliser les engagements tout en sécurisant les relations commerciales. Élaboré par des experts en droit des affaires, il est conforme aux dernières réglementations. Facilement modifiable au…
