Modèles de documents

Contrat de travail d’un journaliste indépendant à télécharger Le contrat de travail d’un journaliste indépendant à télécharger sur LegalPlanet est un document déterminant pour tous les professionnels du secteur. Ce modèle a été conçu pour établir des relations claires et transparentes entre le journaliste indépendant et ses sources de rémunération. En téléchargeant ce contrat, vous…

Contrat de cession de droits pour une bande dessinée à télécharger Le contrat de cession de droits pour une bande dessinée à télécharger est un document déterminant pour tous les auteurs et éditeurs souhaitant formaliser leur collaboration. Ce modèle de contrat, disponible en format Word et Mac, permet de clarifier les droits de propriété intellectuelle…

Contrat de prestation de services pour la création d’une animation à télécharger Le contrat de prestation de services pour la création d’une animation à télécharger est un document déterminant pour toute entreprise ou professionnel souhaitant formaliser une collaboration autour de la création d’animations. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est conçu pour répondre…

Contrat de cession de droits pour une émission de télévision à télécharger Le contrat de cession de droits pour une émission de télévision est un document déterminant pour tous les professionnels du secteur audiovisuel. Que vous soyez producteur, réalisateur ou diffuseur, ce modèle vous permettra de formaliser les échanges de droits liés à vos émissions…

Contrat de diffusion d’un reportage à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le contrat de diffusion d’un reportage à télécharger est un document essentiel pour toute personne ou entité souhaitant encadrer la diffusion d’un reportage. Que vous soyez un producteur, un réalisateur ou un diffuseur, ce modèle vous permettra de formaliser les accords…

Contrat de prestations de services de consultant en communication à télécharger Le contrat de prestations de services de consultant en communication à télécharger est un document essentiel pour toute entreprise ou professionnel souhaitant formaliser une collaboration avec un consultant en communication. Ce modèle de contrat, disponible au format Word et Mac, est conçu pour répondre…

Contrat de prestation de services pour la réalisation d’un reportage à télécharger Le contrat de prestation de services pour la réalisation d’un reportage à télécharger est un document déterminant pour toute personne ou entreprise souhaitant formaliser une collaboration dans le cadre d’un projet de reportage. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est conçu…

Contrat de cession de droits pour un podcast : un modèle à télécharger Le « contrat de cession de droits pour un podcast » est un document essentiel pour quiconque souhaite formaliser la transmission de droits liés à la création et à la diffusion d’un podcast. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu…

Contrat de location de studio de radio à télécharger : un modèle indispensable Le contrat de location de studio de radio à télécharger est un document déterminant pour tous ceux qui souhaitent établir une relation de location claire et sécurisée. Que vous soyez un prestataire de services ou un locataire, ce modèle vous offre une…

Contrat de prestations de services de maquettiste à télécharger Le contrat de prestations de services de maquettiste à télécharger est un document déterminant pour toutes les entreprises et les indépendants qui souhaitent formaliser leur collaboration avec un maquettiste. Ce modèle de contrat est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des professionnels du secteur, en leur…

Contrat de prestation de services pour la création d’une émission de télévision à télécharger Le contrat de prestation de services pour la création d’une émission de télévision est un document déterminant pour toute entité souhaitant produire un programme télévisé. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des professionnels…

Contrat de prestation de services pour la création d’un jeu vidéo à télécharger Le « Contrat de prestation de services pour la création d’un jeu vidéo » est un document essentiel à télécharger pour tous les professionnels du secteur du jeu vidéo. Ce modèle de contrat a été conçu pour encadrer de manière claire et…

Contrat de correction de contenu journalistique à télécharger Le contrat de correction de contenu journalistique à télécharger est un outil déterminant pour les professionnels du secteur médiatique. Ce modèle de document, conçu pour être facilement accessible et modifiable, permet de formaliser les relations entre les journalistes, les publications et les correcteurs. Que vous soyez un…

Contrat d’utilisation de photographie à télécharger : un outil déterminant pour les photographes Le contrat d’utilisation de photographie à télécharger est un document essentiel pour tous les photographes et créateurs d’images souhaitant encadrer l’utilisation de leurs œuvres. Ce modèle de contrat permet de formaliser les relations entre le propriétaire d’une photographie et les utilisateurs, garantissant…

Contrat de prestations de services de relations presse à télécharger Le contrat de prestations de services de relations presse à télécharger est un outil déterminant pour les professionnels du secteur de la communication. Que vous soyez un cabinet de communication ou un prestataire indépendant, ce modèle de document vous permettra de formaliser vos relations avec…

Contrat de réalisateur de spot radio à télécharger : un outil déterminant pour vos projets publicitaires Le contrat de réalisateur de spot radio à télécharger est un document essentiel pour toute personne souhaitant encadrer de manière professionnelle la réalisation d’un spot publicitaire. Ce modèle de contrat, disponible au format Word et Mac, est conçu pour…

Contrat de partenariat publicitaire pour un site web d’information à télécharger Le contrat de partenariat publicitaire pour un site web d’information à télécharger est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant établir une collaboration efficace avec un site d’information. Ce modèle de contrat est conçu pour encadrer les relations entre les parties, en précisant les…

Contrat de cession de droits pour une musique utilisée dans un reportage : à télécharger Introduction Le contrat de cession de droits pour une musique utilisée dans un reportage est un document déterminant pour toute personne ou entreprise souhaitant encadrer l’utilisation d’une œuvre musicale dans un contexte audiovisuel. Ce modèle de document, disponible en téléchargement…

Contrat de cession de droits pour une application mobile à télécharger Le contrat de cession de droits pour une application mobile à télécharger est un document déterminant pour tous les développeurs souhaitant céder les droits d’utilisation de leur produit numérique. Ce modèle de contrat, disponible en format Word et Mac, est conçu pour faciliter la…

Contrat de cession de droits pour une adaptation cinématographique à télécharger Le contrat de cession de droits pour une adaptation cinématographique à télécharger est un outil déterminant pour tous les professionnels du secteur audiovisuel. Ce document juridique essentiel permet de formaliser les accords entre les auteurs, producteurs et autres parties prenantes lors de la création…