La Cession d’un Catalogue Audiovisuel

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Sommaire

La Cession d’un Catalogue Audiovisuel : Un Enjeu Stratégique pour l’Industrie du Divertissement

La cession d’un catalogue audiovisuel représente une étape importante dans la vie d’une entreprise de production ou de distribution. Que ce soit pour des raisons financières, stratégiques ou opérationnelles, cette transaction peut avoir un impact significatif sur les acteurs impliqués et sur l’industrie dans son ensemble.

Comprendre le Catalogue Audiovisuel : Définitions et Composition

Avant d’entrer dans les détails de la cession, il est essentiel de comprendre ce qu’est un catalogue audiovisuel et ce qu’il implique. Dans cette section, nous définirons le concept de catalogue audiovisuel, en mettant en lumière sa composition, sa diversité et sa valeur en tant qu’actif pour les entreprises du secteur.

Évaluer le Catalogue : Méthodes et Critères de Valorisation

L’évaluation d’un catalogue audiovisuel est une étape complexe qui nécessite une analyse approfondie de divers facteurs.

Assurer une évaluation complète et précise d’un catalogue audiovisuel nécessite une approche méthodique et analytique. Voici les étapes clés pour mener à bien cette évaluation :

1. Inventaire et Description du Catalogue

Réaliser un inventaire détaillé de toutes les œuvres présentes dans le catalogue, en précisant leur titre, leur durée, leur genre, leur année de production, etc.
Décrire chaque œuvre en détail, en mettant en avant ses caractéristiques uniques, son historique de diffusion, ses prix éventuels, ses distinctions, etc.

2. Analyse de la Performance Historique

Examiner les performances passées du catalogue, y compris les ventes, les diffusions télévisuelles, les recettes au box-office, les audiences sur les plateformes de streaming, les récompenses et les critiques.
Identifier les tendances de succès et d’échec des différentes œuvres du catalogue pour déterminer leur valeur respective.

3. Évaluation Financière

Utiliser des méthodes d’évaluation financière telles que la méthode des comparables, la méthode des flux de trésorerie actualisés (DCF), la méthode des multiples de bénéfices, etc.
Prendre en compte les revenus passés, les perspectives de revenus futurs, les coûts de production, les droits restants, les contrats de licence en cours, etc.

4. Analyse de la Demande du Marché

Étudier la demande actuelle du marché pour les différents types d’œuvres présentes dans le catalogue, en tenant compte des préférences du public, des tendances de consommation, des changements technologiques, etc.
Identifier les segments de marché sous-exploités ou en croissance potentielle pour orienter la stratégie de valorisation du catalogue.

5. Évaluation des Actifs Intangibles

Évaluer les actifs intangibles associés au catalogue, tels que la réputation de la marque, les droits d’auteur, les relations avec les talents, les accords de distribution, etc.
Prendre en compte l’impact de ces actifs sur la valeur globale du catalogue.

6. Analyse des Risques et des Opportunités

Identifier les risques potentiels susceptibles d’affecter la valeur du catalogue, tels que les litiges en cours, les fluctuations du marché, les changements réglementaires, etc.
Explorer les opportunités d’expansion et de diversification du catalogue, telles que la création de suites, les remakes, les adaptations, etc.

7. Préparation du Rapport d’Évaluation

Compiler toutes les données et les analyses dans un rapport d’évaluation complet, clair et bien documenté.
Présenter les conclusions et les recommandations de manière concise et argumentée pour faciliter la prise de décision par les parties prenantes.

Processus de Cession : De la Préparation à la Conclusion de l’Accord

La cession d’un catalogue audiovisuel implique un processus structuré, allant de la préparation initiale de la transaction à la conclusion de l’accord final.

La préparation de la documentation juridique, la recherche de partenaires potentiels, la négociation des termes de l’accord et la clôture de la transaction sont des étapes incontournables dans le processus de cession d’un catalogue audiovisuel.

Voici comment aborder chaque étape de manière efficace :

1. Préparation de la Documentation Juridique

Rédiger les contrats de cession, les accords de confidentialité, les lettres d’intention et autres documents juridiques nécessaires.
Assurer que la documentation juridique est complète, précise et conforme à la législation en vigueur, en tenant compte des droits de propriété intellectuelle, des clauses de non-concurrence, des garanties, etc.

2. Recherche de Partenaires Potentiels

Identifier les partenaires potentiels intéressés par l’acquisition du catalogue audiovisuel en fonction de leur profil, de leur historique dans l’industrie, de leur capacité financière et de leurs objectifs stratégiques.
Utiliser un réseau professionnel étendu, participer à des événements de l’industrie, faire appel à des courtiers spécialisés et explorer les plateformes en ligne pour entrer en contact avec des acheteurs potentiels.

3. Négociation des Termes de l’Accord

Définir clairement les objectifs et les priorités de la négociation, en tenant compte des intérêts des deux parties et en recherchant des solutions gagnant-gagnant.
Discuter des termes clés de l’accord, tels que le prix de vente, les droits de distribution, les garanties, les clauses de non-concurrence, les conditions de paiement, etc.
Faire preuve de souplesse et de créativité pour trouver des compromis acceptables tout en préservant les intérêts de chaque partie.

4. Clôture de la Transaction

Finaliser tous les détails de l’accord conformément aux termes convenus, en veillant à ce que la documentation juridique soit signée et notariée par les parties concernées.
Assurer que toutes les conditions préalables à la clôture de la transaction sont remplies, telles que l’approbation réglementaire, la vérification diligente, la validation des droits de propriété intellectuelle, etc.
Effectuer le transfert des actifs du catalogue audiovisuel et procéder au paiement du prix de vente selon les modalités convenues dans le contrat de cession.

En suivant ces étapes avec diligence et professionnalisme, les parties impliquées dans la cession d’un catalogue audiovisuel peuvent maximiser leurs chances de conclure une transaction réussie dans les meilleures conditions possibles.

Clauses Essentielles dans un Contrat de Cession

Un contrat de cession efficace doit inclure des clauses claires et précises pour protéger les intérêts des parties prenantes.

Le modèle de Contrat de Cession de Catalogue Audiovisuel disponible sur LegalPlanet stipule toutes les clauses incontournables telles que la cession des droits, les clauses de garantie et de rémunération, ainsi que les dispositions de confidentialité et de non-concurrence.

Conséquences Fiscales et Juridiques de la Cession

La cession d’un catalogue audiovisuel peut avoir des implications fiscales et juridiques importantes pour les parties impliquées notamment sur le volet de la cession déguisée d’un fonds de commerce ou une tentative de contournement de la reddition des comptes. Un pré-audit est donc conseillé.

Clôture de la Transaction et Suivi Post-Cession

Une fois l’accord de cession conclu, il est essentiel de procéder à la clôture de la transaction et d’assurer un suivi post-cession efficace.

Assurer un suivi post-cession efficace est essentiel pour garantir le respect des engagements contractuels, maintenir de bonnes relations avec l’acquéreur et maximiser la valeur du catalogue audiovisuel cédé. Voici quelques stratégies pour assurer un suivi efficace :

1. Communication Régulière

Maintenir une communication ouverte et régulière avec l’acquéreur pour s’assurer que toutes les parties respectent les termes de l’accord de cession.
Organiser des réunions périodiques ou des appels téléphoniques pour discuter de l’avancement de la diffusion des œuvres, des performances du catalogue et des défis éventuels rencontrés.

2. Suivi des Obligations Contractuelles

Suivre de près les obligations contractuelles découlant de l’accord de cession, telles que les échéances de paiement, les rapports d’exploitation, les engagements de marketing, etc.
S’assurer que l’acquéreur respecte toutes les clauses de garantie et de non-concurrence stipulées dans le contrat de cession.

3. Gestion des Relations avec les Tiers

Maintenir des relations harmonieuses avec les partenaires et les distributeurs impliqués dans l’exploitation du catalogue audiovisuel, en veillant à ce que les accords de licence et les droits de distribution soient respectés.
Intervenir en cas de litige ou de différend avec des tiers pour protéger les intérêts du vendeur et préserver la réputation du catalogue.

4. Évaluation de la Performance Post-Cession

Suivre les performances du catalogue audiovisuel après la cession, en analysant les ventes, les audiences, les retours du public, les critiques, etc.
Identifier les opportunités d’optimisation et d’amélioration de la stratégie de diffusion et de promotion pour maximiser les revenus et la visibilité du catalogue.

5. Respect des Engagements Contractuels

S’assurer que l’acquéreur respecte les engagements contractuels envers les créateurs, les acteurs, les auteurs, les producteurs et les autres parties prenantes du catalogue audiovisuel.
Surveiller le respect des droits d’auteur et des droits voisins pour éviter toute violation ou utilisation abusive des œuvres.

6. Révision des Clauses de Révision

Examiner périodiquement les clauses de révision et les échéances contractuelles pour s’assurer que l’accord de cession continue de répondre aux besoins et aux objectifs du vendeur.
Envisager des renégociations ou des modifications contractuelles si nécessaire pour ajuster les termes de l’accord en fonction des évolutions du marché et des besoins des parties impliquées.

Études de Cas et Exemples Pratiques

Pour illustrer les concepts discutés dans cet article, voici des études de cas et des exemples pratiques de cession de catalogues audiovisuels :

Acquisition par une plateforme de streaming : Une plateforme de streaming vidéo acquiert les droits de diffusion d’un catalogue audiovisuel comprenant des séries télévisées, des films et des documentaires. Cette acquisition permet à la plateforme d’enrichir son offre de contenu et d’attirer de nouveaux abonnés.
Vente à un distributeur international : Une société de production audiovisuelle vend les droits de distribution internationale de son catalogue à un distributeur spécialisé dans la vente de contenus à l’étranger. Cette transaction permet à la société de production d’étendre la portée de ses œuvres à de nouveaux marchés et de générer des revenus supplémentaires.
Cession à un fonds d’investissement : Un producteur de films cède une partie de son catalogue à un fonds d’investissement spécialisé dans l’acquisition de droits de propriété intellectuelle. Le fonds d’investissement peut ensuite exploiter le catalogue de différentes manières, telles que la revente des droits de diffusion, la création de remakes ou la distribution sur de nouvelles plateformes.
Acquisition par une chaîne de télévision : Une chaîne de télévision nationale acquiert les droits de diffusion exclusifs d’un catalogue de films pour enrichir sa programmation et attirer un public plus large. Cette acquisition peut être réalisée dans le cadre d’un accord de licence ou d’une acquisition directe du catalogue.
Vente à un consortium d’investisseurs : Un groupe d’investisseurs spécialisés dans l’industrie du divertissement acquiert conjointement les droits de plusieurs catalogues audiovisuels dans le but de créer une bibliothèque de contenu diversifiée et attrayante pour les acheteurs potentiels.

Ces exemples illustrent différentes stratégies et scénarios de cession de catalogues audiovisuels qui peuvent être observés dans l’industrie du divertissement.

Chaque transaction est unique et dépend des objectifs et des besoins des parties impliquées.

La Procédure de cession d’un catalogue audiovisuel

En application de l’Article L132-27 du Code de la propriété intellectuelle, le producteur est tenu de rechercher une exploitation suivie de l’œuvre audiovisuelle, conforme aux usages de la profession.

Le champ et les conditions de mise en œuvre de cette obligation ainsi que, le cas échéant, les dispositions convenues entre le producteur et ses cessionnaires ou mandataires sont définis par voie d’accord professionnel conclu entre professionnels (organismes professionnels d’auteurs, organismes de gestion collective …).

L’accord du 3 octobre 2016 sur l’obligation de recherche d’exploitation suivie

Précisément, l’accord du 3 octobre 2016 sur l’obligation de recherche d’exploitation suivie relative aux œuvres cinématographiques et audiovisuelles a encadré les obligations du producteur, notamment en cas de cession de catalogue.

L’accord du 3 octobre 2016 sur l’obligation de recherche d’exploitation suivie est-il obligatoire ?

Oui, l’Arrêté du 7 octobre 2016 a rendu cet accord obligatoire pour toute entreprise de production d’œuvres cinématographiques, toute entreprise de production d’œuvres audiovisuelles ainsi que toute entreprise cessionnaire ou mandataire de droits d’exploitation d’œuvres cinématographiques ou audiovisuelles les stipulations du préambule et des articles I à IX de l’accord professionnel.

Cet accord a été conclu pour une durée de trois ans mais celle-ci est tacitement reconductible par périodes de trois ans.

Qui a signé l’accord du 3 octobre 2016 sur l’obligation de recherche d’exploitation suivie ?

Il peut toujours être dénoncé par chacun des signataires de l’accord à savoir :

Association des Chaînes du Câble et du Satellite (ACCES)
Association des Exportateurs de Films (ADEF)
Association des Producteurs Indépendants (API)
Société Civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs (ARP)
ARTE France
CANAL PLUS
Distributeurs Indépendants Réunis Européens (DIRE)
Fédération des Industries du Cinéma, de l’Audiovisuel et du Multimédia (FICAM)
Fédération Nationale des Cinémas Français (FNCF)
Fédération Nationale des Distributeurs de Films (FNDF)
FRANCE TELEVISIONS
M6
Orange
Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD)
Syndicat des Agences de Presse Audiovisuelles (SATEV)
Société civile des auteurs multimédia (SCAM)
Syndicat des distributeurs indépendants (SDI)
Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels (SEDPA)
Syndicat des éditeurs de vidéo à la demande (SEVAD)
Syndicat de l’Edition Vidéo Numérique (SEVN)
SFR NUMERICABLE
Syndicat des Producteurs et Créateurs de Programmes Audiovisuels (SPECT)
Syndicat des Producteurs Indépendants (SPI)
Syndicat des Producteurs de Films d’Animation (SPFA)
Société des Réalisateurs de Films (SRF)
TF1
Union de l’Edition Vidéographique et numérique Indépendante (UNEVI)
Union des Producteurs de Cinéma (UPC)
Union Syndicale de la Production Audiovisuelle (USPA)

Cette dénonciation doit être signifiée aux autres parties, dans le respect d’un préavis de trois mois avant l’expiration de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception précisant les motifs pour lesquels cette dénonciation intervient.

A quels contrats s’applique l’accord du 3 octobre 2016 ?

L’accord s’applique aux œuvres couvertes par des contrats en cours.

Toutefois, pour les œuvres ayant fait l’objet d’une première exploitation préalablement à la date d’entrée en vigueur de l’accord (20/10/2016 et non pas le 3/10/2016 car seule la publication de l’arrêté d’extension au JORF le rend applicable), les producteurs disposent d’un délai de vingt-quatre mois à compter de l’entrée en vigueur de l’accord (20/10/2016) pour achever le processus de mise en œuvre de l’obligation de recherche d’exploitation suivie.

La notification de la cession du catalogue audiovisuel

Conformément à l’Article L261-1 du Code de la propriété intellectuelle (LOI n°2021-1382 du 25 octobre 2021 – art. 30 I), toute cession, par un producteur soumis à l’obligation de recherche d’exploitation suivie prévue à l’article L. 132-27 du code de la propriété intellectuelle, d’une ou de plusieurs œuvres cinématographiques ou audiovisuelles, entrant dans le champ d’application de l’accord du 3 octobre 2016, à une personne non soumise audit article L. 132-27 et n’ayant pas la qualité de coproducteur de l’œuvre ou des œuvres concernées, ou toute autre opération d’effet équivalent à une cession quant au droit d’exploiter les œuvres, fait l’objet d’une notification au ministre chargé de la culture avant sa réalisation.

La notion de cession de catalogue audiovisuel

La cession de catalogue s’entend comme celle permettant de disposer des droits de propriété incorporelle et des droits de propriété sur les éléments techniques nécessaires à la fixation de l’œuvre.

La notification est adressée par le producteur cédant au moins six mois avant le terme prévu pour la réalisation de l’opération envisagée.

Cette notification est accompagnée d’un dossier permettant au ministre chargé de la culture de s’assurer que le bénéficiaire de l’opération est en mesure, au regard des moyens humains, techniques, matériels et financiers dont il dispose, de rechercher l’exploitation suivie des œuvres cédées dans des conditions équivalentes à celles résultant de l’application de l’accord du 3 octobre 2016. L’opération est suspendue jusqu’à l’issue de la procédure.

Le dossier du Cessionnaire de Catalogue audiovisuel

Assurer l’exploitation suivie des œuvres audiovisuelles et cinématographiques nécessite une approche stratégique et proactive. Voici quelques mesures clés pour garantir une exploitation continue et efficace de ces œuvres et monter un dossier solide pour le Ministère de la culture :

1. Élaborer un Plan de Distribution Complet

Identifier les marchés cibles et les plateformes de diffusion adaptées à chaque œuvre.
Établir des partenariats avec des distributeurs locaux ou internationaux pour maximiser la visibilité de l’œuvre.
Utiliser divers canaux de distribution, tels que les salles de cinéma, la télévision, les plateformes de streaming, les DVD/Blu-ray, les festivals, etc.

2. Mettre en Place une Stratégie Marketing et Promotionnelle

Développer des campagnes de marketing ciblées pour chaque œuvre, en utilisant les médias traditionnels et numériques.
Organiser des événements de lancement, des avant-premières, des projections spéciales et des séances de dédicaces pour créer un engouement autour de l’œuvre.
Exploiter les réseaux sociaux, les sites web dédiés, les blogs et autres outils en ligne pour promouvoir l’œuvre et interagir avec le public.

3. Protéger les Droits et Lutter contre la Piraterie

Mettre en place des mesures de sécurité pour protéger les œuvres contre la piraterie et le vol de droits.
Surveiller activement les activités en ligne et prendre des mesures légales contre les violations de droits d’auteur lorsque nécessaire.

4. Maintenir une Présence Active sur les Marchés de la VOD (Video on Demand)

S’assurer que les œuvres sont disponibles sur les principales plateformes de VOD et s’adapter aux évolutions du marché.
Explorer de nouvelles opportunités de distribution en ligne, telles que les plateformes de streaming spécialisées ou les services de VOD par abonnement.

5. Exploiter les Droits de Diffusion Télévisuelle et les Accords de Coproduction

Négocier des accords de diffusion télévisuelle avec des chaînes de télévision nationales et internationales.
Explorer les opportunités de coproduction avec des partenaires internationaux pour accéder à de nouveaux marchés et financements.

6. Soutenir les Projets de Restauration et de Numérisation

Investir dans la restauration et la numérisation des œuvres anciennes pour les rendre accessibles à un nouveau public et préserver le patrimoine cinématographique.

7. Analyser les Performances et Adapter la Stratégie

Suivre de près les performances des œuvres sur les différents canaux de distribution et ajuster la stratégie en conséquence.
Collecter et analyser les données sur l’audience, les ventes et les retours pour mieux comprendre les préférences du public et optimiser la stratégie de distribution.

En mettant en œuvre ces mesures de manière cohérente et stratégique, les détenteurs des droits d’œuvres audiovisuelles et cinématographiques peuvent assurer une exploitation suivie et rentable de leurs créations tout en répondant aux attentes du public et en s’adaptant aux évolutions du marché.