Contrat de Prêt d’oeuvre d’art

39.90 

Contrat de prêt d’une ou plusieurs oeuvre(s) d’art conclu en vue d’une exposition (entre Musées ou autres). Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties (Emprunteur / Prêteur) notamment sur les volets de la durée du Prêt, des conditions de conservation des oeuvres (sécurité …), de l’obligation d’Assurance, du Transport et du Conditionnement des oeuvres d’art, de l’obligation d’information mutuelle …

Description :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 10 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite

UGS : 021458-1 Catégorie :
Uplex.fr

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Contrat de prêt d’une ou plusieurs oeuvre(s) d’art conclu en vue d’une exposition (entre Musées ou autres). Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties (Emprunteur / Prêteur) notamment sur les volets de la durée du Prêt, des conditions de conservation des oeuvres (sécurité …), de l’obligation d’Assurance, du Transport et du Conditionnement des oeuvres d’art, de l’obligation d’information mutuelle …

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  • Nom de la boutique: Uplex.fr
  • Vendeur: Uplex.fr
  • Adresse : 4 RUE FROISSART
    75003 PARIS
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