- Nouveau
Accueil
Recherche dans le blog
Nouveaux Modèles
Meilleures Ventes
Contrat de décoration
Qu'est-ce qu'un contrat de décoration ? Un contrat de décoration est un accord entre un client et un décorateur d'intérieur pour la réalisation de services de décoration. Ce contrat définit les obligations des parties, les délais, les coûts et...
2,90 €
TTC
Contrat à 360°
Qu'est-ce qu'un contrat à 360° ? Un contrat à 360° est un accord juridique qui couvre tous les aspects d'une relation commerciale ou professionnelle. Il est souvent utilisé dans le domaine du divertissement, notamment pour les artistes, afin de...
2,90 €
TTC
Contrat de Gardiennage Sécurité
Qu'est-ce qu'un contrat de gardiennage sécurité ? Un contrat de gardiennage sécurité est un accord entre une entreprise de sécurité et un client, où l'entreprise s'engage à fournir des services de surveillance et de protection des biens et des...
2,90 €
TTC
Contrat de Comédien pour Film publicitaire
Qu'est-ce qu'un contrat de comédien pour film publicitaire ? Un contrat de comédien pour film publicitaire est un accord juridique entre un comédien et une société de production ou un annonceur. Ce contrat définit les termes et conditions de la...
2,90 €
TTC
Contrat de cobranding
Qu'est-ce qu'un contrat de cobranding ? Un contrat de cobranding est un accord entre deux ou plusieurs entreprises visant à associer leurs marques pour créer un produit ou un service commun. Ce type de contrat permet de mutualiser les ressources...
2,90 €
TTC
Contrat de réalisation de Vidéoclip
Qu'est-ce qu'un contrat de réalisation de vidéoclip ? Un contrat de réalisation de vidéoclip est un accord juridique entre un artiste ou un groupe musical et un réalisateur ou une société de production. Ce contrat définit les termes et conditions...
2,90 €
TTC
Contrat de Coproduction Audiovisuelle
Qu'est-ce qu'un contrat de coproduction audiovisuelle ? Un contrat de coproduction audiovisuelle est un accord entre deux ou plusieurs parties pour la production conjointe d'une œuvre audiovisuelle. Ce type de contrat définit les droits et...
2,90 €
TTC
Assignation en fixation d'indemnité d'éviction
Qu'est-ce qu'une assignation en fixation d'indemnité d'éviction ? Une assignation en fixation d'indemnité d'éviction est une procédure judiciaire par laquelle un locataire commercial demande au tribunal de fixer le montant de l'indemnité...
2,90 €
TTC
Accueil Il y a 6122 Modèles.
Sous-catégories
Filtres actifs
Contrat de Transport de Marchandises
Introduction au Contrat de Transport de Marchandises Le contrat de transport de marchandises est un document essentiel qui régit les relations entre le transporteur et l'expéditeur. Il définit les obligations, les droits et les responsabilités de...
2,90 €
TTC
Contrat de Traduction
Introduction au Modèle de Contrat de Traduction Le contrat de traduction est un document essentiel qui formalise l'accord entre un traducteur et un client. Il définit les termes et conditions de la prestation de services de traduction,...
2,90 €
TTC
Contrat de Programmation de Festival
OBJET DU CONTRAT DE PROGRAMMATION DE FESTIVAL Modèle de Contrat de Programmation de Festival à Télécharger, ce contrat est conclu entre un Agent (ou des Artistes représentés par une Société ou une Association) et l'Organisateur du Festival....
2,90 €
TTC
Statuts de SASU de Toilettage Canin
Qu'est-ce qu'une SASU de toilettage canin ? Une SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) est une forme juridique d'entreprise qui permet à un entrepreneur de créer une société avec un seul associé. Dans le cadre d'une activité de...
2,90 €
TTC
- Exclusivité web !
- Promo !
Contrat de Formation
Qu'est-ce qu'un contrat de formation ? Un contrat de formation est un accord entre un organisme de formation et un apprenant, définissant les modalités de la formation. Selon l'article L6353-1 du Code du travail, ce contrat doit préciser la...
2,90 €
TTC
- Exclusivité web !
- Promo !
Statuts d'Association avec l'objet social suivant :...
Qu'est-ce qu'une association avec un objet social d'activités politiques ? Une association avec un objet social d'activités politiques est une organisation à but non lucratif qui se consacre à des activités liées à la politique. Selon l'article 1...
2,90 €
TTC
- Exclusivité web !
- Promo !
Contrat d'agenceur / agenceuse de cuisines et salles...
Qu'est-ce qu'un contrat d'agenceur / agenceuse de cuisines et salles de bains ? Un contrat d'agenceur / agenceuse de cuisines et salles de bains est un accord légal entre un client et un professionnel spécialisé dans la conception, la...
2,90 €
TTC
Contrat de Dépositaire de Presse
Qu'est-ce qu'un contrat de dépositaire de presse ? Un contrat de dépositaire de presse est un accord par lequel une entreprise ou un individu (le dépositaire) s'engage à distribuer et vendre des publications de presse pour le compte d'un éditeur....
2,90 €
TTC
Contrat d'équipier de collecte de déchets
Qu'est-ce qu'un contrat d'équipier de collecte de déchets ? Un contrat d'équipier de collecte de déchets est un accord de travail entre un employeur et un salarié, spécifiquement pour la collecte et le transport des déchets. Ce type de contrat...
2,90 €
TTC
Assignation en expulsion d'un Locataire
Qu'est-ce qu'une assignation en expulsion d'un locataire ? Une assignation en expulsion d'un locataire est une procédure judiciaire par laquelle un propriétaire demande au tribunal de prononcer l'expulsion d'un locataire. Cette procédure est...
2,90 €
TTC
Contrat d'Opérateur Mobile Virtuel
Qu'est-ce qu'un Contrat d'Opérateur Mobile Virtuel ? Un Contrat d'Opérateur Mobile Virtuel (MVNO) est un accord entre un opérateur de réseau mobile (MNO) et un opérateur mobile virtuel (MVNO). Le MVNO utilise l'infrastructure du MNO pour fournir...
2,90 €
TTC
Contrat de Location de Matériel Médical
Qu'est-ce qu'un contrat de location de matériel médical ? Un contrat de location de matériel médical est un accord entre un loueur (fournisseur de matériel médical) et un locataire (utilisateur du matériel) pour l'utilisation temporaire de...
2,90 €
TTC
