Modèles de contrats en matière de Travail, Social et RH
Meilleures Ventes
Qu'est-ce qu'un contrat de décoration ? Un contrat de décoration est un accord entre un client et un décorateur d'intérieur pour la réalisation de services de décoration. Ce contrat définit les obligations des parties, les délais, les coûts et...
Qu'est-ce qu'un contrat à 360° ? Un contrat à 360° est un accord juridique qui couvre tous les aspects d'une relation commerciale ou professionnelle. Il est souvent utilisé dans le domaine du divertissement, notamment pour les artistes, afin de...
Qu'est-ce qu'un contrat de gardiennage sécurité ? Un contrat de gardiennage sécurité est un accord entre une entreprise de sécurité et un client, où l'entreprise s'engage à fournir des services de surveillance et de protection des biens et des...
Qu'est-ce qu'un contrat de comédien pour film publicitaire ? Un contrat de comédien pour film publicitaire est un accord juridique entre un comédien et une société de production ou un annonceur. Ce contrat définit les termes et conditions de la...
Qu'est-ce qu'un contrat de cobranding ? Un contrat de cobranding est un accord entre deux ou plusieurs entreprises visant à associer leurs marques pour créer un produit ou un service commun. Ce type de contrat permet de mutualiser les ressources...
Qu'est-ce qu'un contrat de réalisation de vidéoclip ? Un contrat de réalisation de vidéoclip est un accord juridique entre un artiste ou un groupe musical et un réalisateur ou une société de production. Ce contrat définit les termes et conditions...
Qu'est-ce qu'un contrat de coproduction audiovisuelle ? Un contrat de coproduction audiovisuelle est un accord entre deux ou plusieurs parties pour la production conjointe d'une œuvre audiovisuelle. Ce type de contrat définit les droits et...
Qu'est-ce qu'une assignation en fixation d'indemnité d'éviction ? Une assignation en fixation d'indemnité d'éviction est une procédure judiciaire par laquelle un locataire commercial demande au tribunal de fixer le montant de l'indemnité...
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Qu'est-ce qu'un contrat d'agent de sécurité dans le secteur de l'animation ? Un contrat d'agent de sécurité dans le secteur de l'animation est un accord formel entre un employeur et un agent de sécurité, spécifiquement pour des événements ou des...
Qu'est-ce qu'une lettre de saisine du CHSCT ? Une lettre de saisine du CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) est un document formel par lequel un salarié, un représentant du personnel ou l'employeur informe le CHSCT...
Qu'est-ce qu'un contrat d'aide à domicile ? Un contrat d'aide à domicile est un accord entre un employeur et un salarié pour la réalisation de tâches domestiques ou de soins à domicile. Ce contrat est régi par le Code du travail et le Code de...
Qu'est-ce qu'un contrat d'assistante de vie ? Un contrat d'assistante de vie est un accord formel entre un employeur et une assistante de vie, définissant les conditions de travail, les responsabilités et les droits de chaque partie. Ce contrat...
Qu'est-ce qu'un contrat d'Auxiliaire de Vie Sociale (AVS) ? Un contrat d'Auxiliaire de Vie Sociale (AVS) est un accord de travail entre un employeur et un salarié dont la mission principale est d'assister les personnes en perte d'autonomie....
