Modèles de contrats en matière de Travail, Social et RH
Meilleures Ventes
Qu'est-ce qu'un contrat de décoration ? Un contrat de décoration est un accord entre un client et un décorateur d'intérieur pour la réalisation de services de décoration. Ce contrat définit les obligations des parties, les délais, les coûts et...
Qu'est-ce qu'un contrat à 360° ? Un contrat à 360° est un accord juridique qui couvre tous les aspects d'une relation commerciale ou professionnelle. Il est souvent utilisé dans le domaine du divertissement, notamment pour les artistes, afin de...
Qu'est-ce qu'un contrat de gardiennage sécurité ? Un contrat de gardiennage sécurité est un accord entre une entreprise de sécurité et un client, où l'entreprise s'engage à fournir des services de surveillance et de protection des biens et des...
Qu'est-ce qu'un contrat de comédien pour film publicitaire ? Un contrat de comédien pour film publicitaire est un accord juridique entre un comédien et une société de production ou un annonceur. Ce contrat définit les termes et conditions de la...
Qu'est-ce qu'un contrat de cobranding ? Un contrat de cobranding est un accord entre deux ou plusieurs entreprises visant à associer leurs marques pour créer un produit ou un service commun. Ce type de contrat permet de mutualiser les ressources...
Qu'est-ce qu'un contrat de réalisation de vidéoclip ? Un contrat de réalisation de vidéoclip est un accord juridique entre un artiste ou un groupe musical et un réalisateur ou une société de production. Ce contrat définit les termes et conditions...
Qu'est-ce qu'un contrat de coproduction audiovisuelle ? Un contrat de coproduction audiovisuelle est un accord entre deux ou plusieurs parties pour la production conjointe d'une œuvre audiovisuelle. Ce type de contrat définit les droits et...
Qu'est-ce qu'une assignation en fixation d'indemnité d'éviction ? Une assignation en fixation d'indemnité d'éviction est une procédure judiciaire par laquelle un locataire commercial demande au tribunal de fixer le montant de l'indemnité...
Filtres actifs
Qu'est-ce qu'un contrat d'essoreur en blanchisserie ? Un contrat d'essoreur en blanchisserie est un accord de travail entre un employeur et un employé spécialisé dans l'utilisation des machines à essorer le linge. Ce contrat définit les...
Qu'est-ce qu'un contrat de couturier en blanchisserie ? Un contrat de couturier en blanchisserie est un accord légal entre un couturier et une entreprise de blanchisserie. Ce contrat définit les termes et conditions de la prestation de services...
Qu'est-ce qu'un contrat de surveillant d'internat ? Un contrat de surveillant d'internat est un accord de travail entre un établissement scolaire et une personne chargée de la surveillance des élèves en internat. Ce contrat précise les missions,...
Qu'est-ce qu'un contrat de surveillant scolaire ? Un contrat de surveillant scolaire est un accord de travail entre un établissement éducatif et un individu chargé de surveiller les élèves. Ce contrat précise les obligations, les droits et les...
Qu'est-ce qu'un contrat de surveillant périscolaire ? Un contrat de surveillant périscolaire est un accord de travail entre un employeur, souvent une collectivité territoriale ou une association, et un salarié chargé de surveiller les enfants en...
Qu'est-ce qu'un contrat d'animateur en centre de loisirs ? Un contrat d'animateur en centre de loisirs est un accord de travail entre un animateur et un centre de loisirs. Ce contrat définit les conditions de travail, les responsabilités et les...
Qu'est-ce qu'un contrat d'animateur de classes de découverte ? Un contrat d'animateur de classes de découverte est un accord de travail entre un employeur, souvent une école ou une organisation éducative, et un animateur chargé de superviser et...
Qu'est-ce qu'un contrat d'animateur périscolaire ? Un contrat d'animateur périscolaire est un accord de travail entre un employeur, souvent une collectivité territoriale ou une association, et un animateur chargé de superviser et d'encadrer des...
Qu'est-ce qu'un contrat d'agent administratif dans le secteur de l'animation ? Un contrat d'agent administratif dans le secteur de l'animation est un accord de travail entre un employeur et un employé, où ce dernier est chargé de tâches...
Qu'est-ce qu'un contrat d'agent d'accueil dans le secteur de l'animation ? Un contrat d'agent d'accueil dans le secteur de l'animation est un accord de travail entre un employeur et un salarié, où ce dernier est chargé d'accueillir et d'orienter...
Qu'est-ce qu'un contrat d'aide de cuisine dans le secteur de l'animation ? Un contrat d'aide de cuisine dans le secteur de l'animation est un accord de travail entre un employeur et un employé, où ce dernier est engagé pour assister dans les...
Qu'est-ce qu'un contrat d'agent de maintenance dans le secteur de l'animation ? Un contrat d'agent de maintenance dans le secteur de l'animation est un accord entre un employeur et un employé spécialisé dans l'entretien et la réparation des...
