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Travail-Social-RH
Modèles de contrats en matière de Travail, Social et RH
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Contrat de décoration
Qu'est-ce qu'un contrat de décoration ? Un contrat de décoration est un accord entre un client et un décorateur d'intérieur pour la réalisation de services de décoration. Ce contrat définit les obligations des parties, les délais, les coûts et...
2,90 €
TTC
Contrat à 360°
Qu'est-ce qu'un contrat à 360° ? Un contrat à 360° est un accord juridique qui couvre tous les aspects d'une relation commerciale ou professionnelle. Il est souvent utilisé dans le domaine du divertissement, notamment pour les artistes, afin de...
2,90 €
TTC
Contrat de Gardiennage Sécurité
Qu'est-ce qu'un contrat de gardiennage sécurité ? Un contrat de gardiennage sécurité est un accord entre une entreprise de sécurité et un client, où l'entreprise s'engage à fournir des services de surveillance et de protection des biens et des...
2,90 €
TTC
Contrat de Comédien pour Film publicitaire
Qu'est-ce qu'un contrat de comédien pour film publicitaire ? Un contrat de comédien pour film publicitaire est un accord juridique entre un comédien et une société de production ou un annonceur. Ce contrat définit les termes et conditions de la...
2,90 €
TTC
Contrat de cobranding
Qu'est-ce qu'un contrat de cobranding ? Un contrat de cobranding est un accord entre deux ou plusieurs entreprises visant à associer leurs marques pour créer un produit ou un service commun. Ce type de contrat permet de mutualiser les ressources...
2,90 €
TTC
Contrat de réalisation de Vidéoclip
Qu'est-ce qu'un contrat de réalisation de vidéoclip ? Un contrat de réalisation de vidéoclip est un accord juridique entre un artiste ou un groupe musical et un réalisateur ou une société de production. Ce contrat définit les termes et conditions...
2,90 €
TTC
Contrat de Coproduction Audiovisuelle
Qu'est-ce qu'un contrat de coproduction audiovisuelle ? Un contrat de coproduction audiovisuelle est un accord entre deux ou plusieurs parties pour la production conjointe d'une œuvre audiovisuelle. Ce type de contrat définit les droits et...
2,90 €
TTC
Assignation en fixation d'indemnité d'éviction
Qu'est-ce qu'une assignation en fixation d'indemnité d'éviction ? Une assignation en fixation d'indemnité d'éviction est une procédure judiciaire par laquelle un locataire commercial demande au tribunal de fixer le montant de l'indemnité...
2,90 €
TTC
Travail-Social-RH Il y a 52 Modèles.
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Contrat d'Outplacement à Télécharger
Qu'est-ce qu'un contrat d'outplacement ? Un contrat d'outplacement est un accord entre un employeur et un salarié, souvent en cas de licenciement, pour aider ce dernier à retrouver un emploi. Il inclut des services comme le coaching, la formation...
2,90 €
TTC
Convention d'outplacement à Télécharger : Format...
Qu'est-ce qu'une convention d'outplacement ? Une convention d'outplacement est un accord entre un employeur et un salarié, souvent dans le cadre d'un licenciement, visant à faciliter la transition professionnelle du salarié. Elle inclut des...
2,90 €
TTC
Exemple de clauses de non concurrence
Qu'est-ce qu'une clause de non-concurrence ? Une clause de non-concurrence est une disposition contractuelle par laquelle un salarié s'engage, après la rupture de son contrat de travail, à ne pas exercer une activité concurrente à celle de son...
Contrat de gardien d'immeuble en CDI
Qu'est-ce qu'un contrat de gardien d'immeuble en CDI ? Un contrat de gardien d'immeuble en CDI (Contrat à Durée Indéterminée) est un accord de travail entre un employeur, généralement une copropriété ou une société de gestion immobilière, et un...
2,90 €
TTC
Contrat de Concierge | CDI
Qu'est-ce qu'un contrat de concierge en CDI ? Un contrat de concierge en CDI (Contrat à Durée Indéterminée) est un accord de travail entre un employeur et un concierge, où ce dernier est embauché pour une durée indéterminée. Ce type de contrat...
2,90 €
TTC
Contrat de Dame de compagnie
Qu'est-ce qu'un contrat de dame de compagnie ? Un contrat de dame de compagnie est un accord entre un employeur et une personne (la dame de compagnie) qui fournit des services d'accompagnement, de soutien et d'assistance à une personne, souvent...
2,90 €
TTC
Contrat d'employée à domicile | CDI
Qu'est-ce qu'un contrat d'employée à domicile en CDI ? Un contrat d'employée à domicile en CDI (Contrat à Durée Indéterminée) est un accord de travail entre un employeur et un salarié pour des services rendus à domicile. Ce type de contrat est...
2,90 €
TTC
Contrat de Manoeuvre en Blanchisserie
Qu'est-ce qu'un contrat de manœuvre en blanchisserie ? Un contrat de manœuvre en blanchisserie est un accord de travail entre un employeur et un employé, où ce dernier est engagé pour effectuer des tâches spécifiques dans une blanchisserie. Ces...
2,90 €
TTC
Contrat de Trieur de linge Banalisé
Qu'est-ce qu'un contrat de trieur de linge banalisé ? Un contrat de trieur de linge banalisé est un accord de travail entre un employeur et un employé, où ce dernier est chargé de trier le linge selon des critères spécifiques. Ce type de contrat...
2,90 €
TTC
Contrat d'approvisionneur de finition - Mise sur cintre
Qu'est-ce qu'un contrat d'approvisionneur de finition - Mise sur cintre ? Un contrat d'approvisionneur de finition - Mise sur cintre est un accord entre un fournisseur et un client pour la fourniture de services de finition de vêtements, incluant...
2,90 €
TTC
Contrat de fraudeur petites pièces - Teinturerie
Qu'est-ce qu'un contrat de fraudeur dans le contexte d'une teinturerie ? Un contrat de fraudeur dans le contexte d'une teinturerie fait référence à un accord illégal ou trompeur entre un client et une teinturerie. Ce type de contrat vise souvent...
2,90 €
TTC
Contrat de lieur sans vérification
Qu'est-ce qu'un contrat de lieur sans vérification ? Un contrat de lieur sans vérification est un accord entre deux parties où l'une s'engage à lier ou attacher quelque chose sans procéder à une vérification préalable. Ce type de contrat est...
2,90 €
TTC
