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Contrat de Vente de Documentaire Contrat de Vente de Documentaire

Contrat de Vente de Documentaire

Introduction au Modèle de Contrat de Vente de Documentaire Le contrat de vente de documentaire est un document essentiel pour formaliser la transaction entre le vendeur et l'acheteur. Ce modèle, disponible en format Word MS et Pages pour Mac OS,...

39,00 € TTC
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Statuts de Société de Toilettage

Statuts de SAS de Toilettage Canin

Qu'est-ce qu'une SAS de toilettage canin ? Une SAS (Société par Actions Simplifiée) de toilettage canin est une forme juridique d'entreprise spécialisée dans les services de toilettage pour chiens. La SAS est une structure flexible et adaptée aux...

39,00 € TTC
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Contrat de géomètre-topographe

Qu'est-ce qu'un contrat de géomètre-topographe ? Un contrat de géomètre-topographe est un accord entre un client et un géomètre-topographe pour la réalisation de prestations de mesure, de délimitation et de représentation graphique de terrains....

46,80 € TTC
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Contrat de Rondes de Sécurité

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Qu'est-ce qu'un contrat de rondes de sécurité ? Un contrat de rondes de sécurité est un accord entre une entreprise de sécurité et un client, stipulant que des agents de sécurité effectueront des rondes régulières pour surveiller et protéger les...

39,00 € TTC
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Qu'est-ce qu'un contrat de distribution de parfums ? Un contrat de distribution de parfums est un accord commercial entre un fournisseur de parfums et un distributeur. Ce contrat définit les termes et conditions selon lesquels le distributeur...

39,00 € TTC
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Statuts de SCI à capital variable

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Qu'est-ce qu'une SCI à capital variable ? Une Société Civile Immobilière (SCI) à capital variable est une forme de société civile qui permet de gérer et de transmettre un patrimoine immobilier. La particularité de cette SCI réside dans la...

39,00 € TTC
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Contrat de location de Boulonneuse

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Qu'est-ce qu'un contrat de location de boulonneuse ? Un contrat de location de boulonneuse est un accord juridique entre un propriétaire (le bailleur) et un locataire (le preneur) pour l'utilisation temporaire d'une boulonneuse. Ce contrat...

39,00 € TTC
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Contrat de comarquage

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Qu'est-ce qu'un contrat de comarquage ? Un contrat de comarquage est un accord commercial entre deux entreprises ou plus, visant à associer leurs marques respectives pour promouvoir un produit ou un service commun. Ce type de contrat permet de...

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