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Contrat de Transport de Marchandises Contrat de Transport de Marchandises

Contrat de Transport de Marchandises

Introduction au Contrat de Transport de Marchandises Le contrat de transport de marchandises est un document essentiel qui régit les relations entre le transporteur et l'expéditeur. Il définit les obligations, les droits et les responsabilités de...

39,00 € TTC
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Contrat de Traduction Contrat de Traduction

Contrat de Traduction

Introduction au Modèle de Contrat de Traduction Le contrat de traduction est un document essentiel qui formalise l'accord entre un traducteur et un client. Il définit les termes et conditions de la prestation de services de traduction,...

39,00 € TTC
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Contrat de Programmation de Festival

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OBJET DU CONTRAT DE PROGRAMMATION DE FESTIVAL   Modèle de Contrat de Programmation de Festival à Télécharger, ce contrat est conclu entre un Agent (ou des Artistes représentés par une Société ou une Association) et l'Organisateur du Festival....

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Statuts de Société de Toilettage

Statuts de SASU de Toilettage Canin

Qu'est-ce qu'une SASU de toilettage canin ? Une SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) est une forme juridique d'entreprise qui permet à un entrepreneur de créer une société avec un seul associé. Dans le cadre d'une activité de...

39,00 € TTC
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Contrat de formation
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Qu'est-ce qu'un contrat de formation ? Un contrat de formation est un accord entre un organisme de formation et un apprenant, définissant les modalités de la formation. Selon l'article L6353-1 du Code du travail, ce contrat doit préciser la...

46,80 € TTC
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Contrat de Dépositaire de Presse

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Qu'est-ce qu'un contrat de dépositaire de presse ? Un contrat de dépositaire de presse est un accord par lequel une entreprise ou un individu (le dépositaire) s'engage à distribuer et vendre des publications de presse pour le compte d'un éditeur....

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Contrat d'Opérateur Mobile Virtuel

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Qu'est-ce qu'un Contrat d'Opérateur Mobile Virtuel ? Un Contrat d'Opérateur Mobile Virtuel (MVNO) est un accord entre un opérateur de réseau mobile (MNO) et un opérateur mobile virtuel (MVNO). Le MVNO utilise l'infrastructure du MNO pour fournir...

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