contrat

Le contrat de profileur aéroportuaire est essentiel pour formaliser les relations entre les acteurs du secteur aéroportuaire. Téléchargeable sur LegalPlanet, ce modèle vous permet d’établir des conditions claires, garantissant le bon déroulement de vos opérations. À jour et conforme aux réglementations, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Ce document inclut des…

Le contrat de programmateur artistique d’émission est essentiel pour formaliser une collaboration dans la production audiovisuelle. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle respecte les normes légales et protège vos intérêts. Élaboré par des experts, il intègre les dernières évolutions législatives. Facilement modifiable, il vous permet d’adapter le contenu à votre situation. En choisissant un…

Le contrat de programmeur musical est essentiel pour les professionnels de la musique souhaitant établir une collaboration sous un CDD d’usage. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques des programmateurs, qu’ils soient indépendants ou intégrés dans une structure. En optant pour ce document, vous garantissez le respect des normes légales tout…

Le contrat de promotion d’œuvre d’art en ligne est un outil essentiel pour les Artistes et les professionnels du secteur. Il formalise les relations entre les parties et définit clairement les Droits et obligations, protégeant ainsi les intérêts de chacun. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, est facilement modifiable et régulièrement mis à jour pour s’adapter…

Téléchargez votre Modèle de Contrat de Numérisation sur LegalPlanet. Ce document essentiel permet de formaliser les relations entre le client et le prestataire de services de numérisation, garantissant ainsi la conformité et la qualité des opérations. Adaptable à vos besoins, il inclut des sections sur l’intégrité des supports et la destruction des documents sources. Disponible…

Le Contrat de Préachat de Droits de diffusion d’un documentaire est essentiel pour les producteurs et diffuseurs d’œuvres audiovisuelles. Ce document formalise l’accord entre un diffuseur, comme une chaîne de télévision, et un producteur, garantissant des Droits prioritaires de diffusion. En permettant au diffuseur de financer une partie de la production avant son lancement, il…

Le « Contrat de Partenariat – Créateur / Site Internet » est un document essentiel pour formaliser les collaborations entre créateurs et sites internet. Il définit clairement les Droits et obligations de chaque partie, minimisant ainsi les risques de litiges. Ce modèle, régulièrement mis à jour, est disponible en formats Word et Mac, et est entièrement modifiable…

Le contrat de peintre décorateur d’émission TV est essentiel pour encadrer les relations au sein d’une production audiovisuelle. Ce document formalise les engagements des parties, précise les responsabilités, les délais et les modalités de paiement, tout en intégrant des clauses spécifiques pour éviter les litiges. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle est régulièrement mis à jour…

Le « Contrat de Perchiste – 1er Assistant son » est un outil essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Ce modèle de contrat formalise la relation entre le perchiste et l’équipe de production, garantissant clarté et sécurité juridique. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter aux besoins spécifiques de chaque projet. En…

Le contrat de perchiste est un document clé pour formaliser un CDD d’usage dans des secteurs comme l’audiovisuel et le spectacle vivant. Téléchargeable sur LegalPlanet, ce modèle garantit la conformité légale tout en offrant une flexibilité d’adaptation aux besoins spécifiques de chaque entreprise. Entièrement modifiable, il permet d’ajuster facilement les clauses, les dates et les…

Le contrat de permanence téléphonique est essentiel pour garantir une communication efficace entre votre entreprise et vos clients. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les engagements liés à la gestion des appels entrants, définissant les horaires d’ouverture et les responsabilités des Agents. En optant pour ce document, vous gagnez du temps tout en vous assurant…

Le contrat de photographe est essentiel pour encadrer la collaboration entre un photographe et un client. Il clarifie les attentes, définit les Droits et obligations de chacun, et évite les malentendus. En précisant des éléments comme la durée de la prestation et les Droits d’utilisation des images, ce document protège les deux parties. Notre modèle,…

Téléchargez notre modèle de contrat de placement de produits sur LegalPlanet. Ce document essentiel vous aide à formaliser les accords entre annonceurs et producteurs, garantissant une intégration légale de votre marque dans des œuvres audiovisuelles. Respectant les réglementations en vigueur, il vous guide à travers le cadre juridique complexe du placement de produits. Avec une…

Le contrat de plongeur est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le secteur de la plongée. Que vous soyez instructeur, centre de plongée ou plongeur indépendant, ce document protège vos intérêts et ceux de vos clients. Il définit les responsabilités, les conditions de travail et les modalités de rémunération. Notre modèle, disponible sur LegalPlanet,…

Le contrat de pompier d’aéroport est essentiel pour établir des relations professionnelles claires entre employeurs et pompiers. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques des aéroports et des services de secours. Il définit les responsabilités, les horaires et les conditions de rémunération, tout en respectant les normes en vigueur. Facilement modifiable,…

Le contrat de portage salarial est un outil essentiel pour les professionnels désirant travailler de manière autonome tout en bénéficiant des avantages d’un statut salarié. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales et est conforme à l’article L.1254-1 du Code du travail. Il offre une protection sociale complète, une flexibilité dans…