contrat

Ce modèle de contrat de réalisation de vidéo privée est essentiel pour formaliser la collaboration entre un réalisateur et son client. Il définit clairement les Droits et obligations de chaque partie, que ce soit pour un Mariage ou un événement d’entreprise. En l’utilisant, vous protégez vos intérêts et évitez les malentendus. Disponible en format Word…

Téléchargez le Contrat de Réalisation de Vidéoclip sur LegalPlanet, un outil essentiel pour les professionnels de l’industrie musicale. Ce document formalise les relations entre producteurs, réalisateurs et Artistes, garantissant la sécurité des Droits et obligations lors de la création de vidéoclips. Complet et conforme aux exigences légales, il inclut des éléments clés tels que le…

Le contrat de réceptionniste médical est un document essentiel pour formaliser la relation de travail au sein des structures de santé. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques des professionnels, clarifiant attentes, responsabilités et Droits de chaque partie. Régulièrement mis à jour, il est entièrement modifiable pour s’adapter aux particularités de votre cabinet.…

Le contrat de rédacteur en Chef adjoint est essentiel pour formaliser la relation de travail dans le secteur de la rédaction. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit le respect des normes légales tout en protégeant les intérêts des deux parties. Sa modifiabilité permet d’adapter le contenu aux besoins spécifiques, incluant des clauses de confidentialité et…

Le contrat de rédacteur graphiste est essentiel pour formaliser la collaboration entre un graphiste et un client. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle protège les Droits et obligations des deux parties, évitant ainsi malentendus et litiges. Il définit clairement les attentes, délais, modalités de paiement et Droits d’auteur. Régulièrement mis à jour, il est conforme aux…

Le contrat de programmeur musical est essentiel pour les professionnels de la musique souhaitant établir une collaboration sous un CDD d’usage. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques des programmateurs, qu’ils soient indépendants ou intégrés dans une structure. En optant pour ce document, vous garantissez le respect des normes légales tout…

Le contrat de promotion d’œuvre d’art en ligne est un outil essentiel pour les Artistes et les professionnels du secteur. Il formalise les relations entre les parties et définit clairement les Droits et obligations, protégeant ainsi les intérêts de chacun. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, est facilement modifiable et régulièrement mis à jour pour s’adapter…

Le contrat de psychologue en cabinet médical est essentiel pour établir une relation claire et sécurisée avec vos patients. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, vous permet de gagner du temps tout en garantissant la conformité légale. Modifiable selon vos besoins, il inclut des clauses sur la confidentialité, les modalités de paiement et les conditions d’annulation.…

Le Contrat de Préachat de Droits de diffusion d’une série télévisée est essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Ce document, disponible sur LegalPlanet, formalise l’accord entre producteurs et diffuseurs, garantissant des Droits exclusifs de diffusion. En engageant un préfinancement, le diffuseur assure la viabilité du projet, permettant au producteur de commencer la production sereinement. Le…

Le contrat de publication – article de presse est essentiel pour formaliser la publication d’un article dans un média. Ce document clarifie les Droits et obligations des parties impliquées, protégeant ainsi vos Droits d’auteur. Il définit les conditions de publication, les modalités de rémunération et les Droits d’exploitation. Notre modèle, régulièrement mis à jour, est…

Téléchargez le modèle de contrat de présentateur, un document essentiel pour les entreprises du secteur audiovisuel. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est modifiable et conforme à la Convention collective de la Production audiovisuelle. Il inclut toutes les mentions légales nécessaires, telles que la Cession des Droits à l’image, et définit clairement les…

Le contrat de prestation de services est essentiel pour formaliser les relations professionnelles. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, adapté aux freelances et agences, notamment dans le domaine des contenus web. Ce document définit les obligations, modalités de paiement et délais de livraison, garantissant ainsi des relations commerciales sécurisées. Disponible en format modifiable,…

Téléchargez notre modèle de contrat de prêt d’œuvre d’art sur LegalPlanet. Conçu pour les prêteurs et emprunteurs, ce document vous guide à travers les étapes essentielles pour sécuriser votre transaction. Il inclut toutes les clauses nécessaires, telles que les Droits de reproduction et les responsabilités de conservation. Régulièrement mis à jour, il est facilement modifiable…

Le contrat de producteur exécutif est essentiel pour quiconque s’engage dans l’industrie du cinéma ou de la télévision. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle offre une base solide pour formaliser les relations professionnelles. Il permet de gagner du temps tout en garantissant la conformité légale. Rédigé par des experts, il est personnalisable et régulièrement mis à…