contrat

  • Modèle de Contrat de technicien son – CDD d’usage à télécharger

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    Le contrat de technicien son est essentiel pour les entreprises du secteur audiovisuel. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de CDD d’usage, régulièrement mis à jour pour respecter les législations en vigueur. Ce document, disponible en format Word et Mac, est entièrement modifiable, permettant une personnalisation selon vos besoins. Il inclut des éléments clés tels…

  • Modèle de Contrat de Technicien vidéo – CDD d’usage à télécharger

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    Le contrat de technicien vidéo est essentiel pour encadrer les missions des professionnels de la production audiovisuelle. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de CDD d’usage, régulièrement mis à jour pour respecter les législations en vigueur. Ce contrat est idéal pour les projets temporaires, garantissant les Droits des travailleurs dans des secteurs intermittents comme le…

  • Modèle de Contrat de téléchargement de logiciel à télécharger

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    Le contrat de téléchargement de logiciel est essentiel pour toute personne souhaitant acquérir des Droits d’utilisation sur un logiciel. Ce document encadre les conditions d’utilisation, les Droits et obligations des parties, ainsi que les modalités de téléchargement et d’installation. En optant pour un modèle, vous sécurisez vos transactions et évitez les litiges. Disponible en formats…

  • Modèle de Contrat de téléchargement d’œuvres musicales à télécharger

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    Le contrat de téléchargement d’œuvres musicales est essentiel pour légaliser l’utilisation de créations musicales. Que vous soyez Artiste, producteur ou distributeur, ce document formalise les conditions d’utilisation des œuvres. En utilisant un modèle, vous sécurisez vos Droits et clarifiez les obligations de chaque partie, évitant ainsi les litiges. Un contrat bien rédigé définit les Droits…

  • Modèle de Contrat de technicien d’émission à télécharger

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    Le contrat de télémarketing d’émission est essentiel pour encadrer les relations entre entreprises et télévendeurs. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, clarifie les attentes et obligations de chaque partie, protégeant ainsi les intérêts de l’entreprise. En utilisant ce document, vous gagnez du temps et bénéficiez d’une base solide, régulièrement mise à jour pour refléter les évolutions…

  • Modèle de Contrat de Télésurveillance à télécharger

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    Le contrat de télésurveillance est essentiel pour sécuriser vos biens. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour respecter les normes en vigueur. Ce document modifiable vous permet d’adapter les clauses selon vos besoins, que vous soyez un professionnel ou un particulier. Un contrat personnalisé inclut des services spécifiques comme…

  • Modèle de Contrat de Traducteur / Interprète à télécharger

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    Le contrat de traducteur / interprète est essentiel pour formaliser les relations professionnelles entre traducteurs, interprètes et clients. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle est conçu pour répondre aux besoins spécifiques du secteur. Il protège les Droits et obligations des parties, en définissant clairement les services, délais, rémunération et conditions de résiliation. Facilement modifiable,…

  • Modèle de Contrat de secrétaire général de la rédaction à télécharger

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    Le contrat de secrétaire général de la rédaction est un document clé pour les structures médiatiques. Il définit les responsabilités, Droits et obligations des parties, assurant une collaboration efficace. Choisir un modèle permet de gagner du temps tout en garantissant l’inclusion des clauses essentielles, conforme aux législations actuelles. Disponible en formats Word et Mac, il…

  • Modèle de Contrat de Styliste à télécharger

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    Le Contrat de Styliste est essentiel pour les professionnels de la mode, qu’ils soient indépendants ou en agence. Ce document formalise les relations avec les clients, clarifiant les attentes et les responsabilités. En précisant les missions, délais et modalités de paiement, il évite malentendus et litiges. De plus, il protège les créations et le savoir-faire…

  • Modèle de Contrat de secrétaire général de la rédaction à télécharger

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    Le contrat de secrétaire général de la rédaction est essentiel pour toute structure médiatique. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques des entreprises en formalisant la relation entre le secrétaire général et la rédaction. Élaboré par des experts, il couvre tous les aspects légaux, clarifie les rôles et protège les intérêts des parties.…

  • Modèle de Contrat de Superviseur aéroportuaire à télécharger

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    Le contrat de superviseur aéroportuaire est essentiel pour les entreprises du secteur aérien. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des employeurs et employés en matière de supervision aéroportuaire. En utilisant ce document, vous gagnez du temps tout en garantissant la conformité légale. Facilement modifiable, il permet d’adapter les clauses à votre…

  • Modèle de Contrat de Serveur à télécharger

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    Le contrat de serveur est un document essentiel pour formaliser la relation de travail dans le secteur de la restauration et des loisirs. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document à jour, conforme aux réglementations en vigueur. Ce modèle, disponible au format Word et Mac, est facilement modifiable pour s’adapter à vos…

  • Modèle de Contrat de Technicien – Secteur de l’Édition à télécharger

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    Le contrat de technicien dans le secteur de l’édition est essentiel pour encadrer les relations de travail. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des éditeurs, graphistes et techniciens en post-production. Il formalise les engagements, protège les Droits et garantit la clarté des responsabilités, horaires et rémunération. Facilement modifiable au format Word ou Mac,…

  • Modèle de Contrat de Sonorisateur – CDD d’usage à télécharger

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    Le contrat de sonorisateur est essentiel pour garantir une prestation sonore de qualité lors d’événements. Adapté aux CDD d’usage, il formalise la relation entre le sonorisateur et l’organisateur. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de définir clairement les missions, horaires et conditions de travail, tout en respectant la législation. Modifiable et régulièrement mis à jour,…

  • Modèle de Contrat de sonorisation de Film à télécharger

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    Le contrat de sonorisation de Film est essentiel pour toute production cinématographique. Il formalise les engagements des parties, définit les responsabilités et protège les Droits de chacun. Un contrat bien rédigé évite malentendus et litiges, en clarifiant les conditions de travail, de rémunération et de livraison des éléments sonores. Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, est…

  • Modèle de Contrat de Sonorisation de Site Internet à télécharger

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    Le contrat de sonorisation de site internet est essentiel pour toute entreprise souhaitant intégrer des éléments sonores à son site. Ce document, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les accords de manière claire, protégeant ainsi les Droits de toutes les parties impliquées. En utilisant un modèle à jour et personnalisable, vous pouvez adapter les clauses…

  • Modèle de Contrat de sonorisation de spectacle vivant à télécharger

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    Le contrat de sonorisation de spectacle vivant est essentiel pour encadrer les relations entre organisateurs, Artistes et techniciens. Ce document définit les obligations et Droits de chaque partie, précisant les détails techniques, horaires et conditions de paiement. En téléchargeant le modèle proposé par LegalPlanet, vous bénéficiez d’un outil pratique, facilement modifiable et conforme aux exigences…

  • Modèle de Contrat de sonorisation d’œuvre audiovisuelle à télécharger

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    Le contrat de sonorisation d’œuvre audiovisuelle est essentiel pour encadrer les relations entre réalisateurs, producteurs et techniciens du son. Ce document clarifie les Droits et obligations de chaque partie, protégeant ainsi les intérêts des créateurs. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous vous assurez de respecter les normes légales tout en facilitant la gestion de…

  • Modèle de Contrat de sonorisation musicale – Accueil thématique à télécharger

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    Le contrat de sonorisation musicale est essentiel pour toute organisation d’événements musicaux, qu’il s’agisse de concerts, Mariages ou fêtes. Ce document définit les obligations et Droits des parties, évitant ainsi malentendus et litiges. Il inclut des éléments clés tels que les services de sonorisation, modalités de paiement et conditions d’annulation. Notre modèle, régulièrement mis à…

  • Modèle de Contrat de sonorisation musicale pour un lieu public à télécharger

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    Le contrat de sonorisation musicale d’un lieu public est essentiel pour toute organisation souhaitant organiser des événements musicaux. Ce document formalise les conditions d’utilisation de la sonorisation, garantissant conformité légale et protection des intérêts. Il définit les responsabilités des parties, aborde les Droits d’auteur, les obligations de l’organisateur et les modalités de paiement. En téléchargeant…

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