Il est de principe que les journaux parodiques ou satiriques bénéficient d’un régime juridique favorable. En temps normal, lorsqu’il y a diffamation, l’auteur peut être exonéré de sa responsabilité en prouvant sa bonne foi (but légitime étranger à toute animosité personnelle, sérieux de l’enquête et prudence dans l’expression).
La bonne foi s’apprécie différemment selon le genre de l’écrit en cause et, notamment, avec beaucoup moins de rigueur dans un journal ou une rubrique satirique (le droit à l’humour autorisant une certaine outrance dans l’expression).
La rubrique satirique « Bastard Academy » de Chronic’art bénéficie de ce régime favorable. La caricature et la satire, même délibérément provocantes et grossières, participent de la liberté d’expression et de communication des pensées et des opinions. Le droit à l’humour connaît des limites mais uniquement celles tenant aux atteintes au respect de la dignité humaine, à l’intention de nuire ou aux attaques personnelles.
Mots clés : Satire et Pastiche
Thème : Satire et Pastiche
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 6 avril 2011 | Pays : France