Protection d’un modèle de basket

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Absence de contrefaçon

Dans cette affaire, les juges ont retenu l’originalité et donc la protection d’un modèle de basket Sandro. Toutefois, la contrefaçon n’a pas été retenue : il résulte de la comparaison faite avec le modèle supposé contrefaisant, une impression d’ensemble distincte. La contrefaçon au titre des droits d’auteur n’était donc pas constituée.

Conditions de l’originalité du modèle

S’il est exact que l’association du « chic » et du « sportswear » constitue une tendance de la mode contemporaine, aucune des chaussures invoquées par la société poursuivie (notamment les modèles FREESTYLE de REEBOK, ADIDAS AMERICANA, PUMA SLIPSTREAM, NIKE AIR JORDAN, NO NAME, CHUCK TAYLOR de CON VERSE,TRAPPER Louis XV de Cyd JOUNY, Mr CARTOONS VANS et VANS SK 8-Hi, ARKLEON de Mickael LEON) ne reprenait l’ensemble des caractéristiques invoquées par Sandro, dans la même combinaison, étant observé par ailleurs que la notion d’antériorité est indifférente en droit d’auteur. Pour être protégé le modèle en cause doit présenter une physionomie propre traduisant un parti pris esthétique et reflétant l’empreinte de la personnalité de son auteur.

Protection sans dépôt

L’article L.112-1 du code de la propriété intellectuelle protège par le droit d’auteur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination, pourvu qu’elles soient des créations originales. Selon l’article L.112-2, 14° du même code, sont considérées notamment comme œuvres de l’esprit les créations des industries saisonnières de l’habillement et de la parure.

La protection au titre du droit d’auteur suppose la démonstration par celui qui la revendique de l’originalité de l’œuvre, laquelle s’apprécie au regard des choix arbitraires ayant conduit à sa réalisation qui sont propres à leur auteur et qui lui confèrent une physionomie propre portant ainsi l’empreinte de la personnalité de ce dernier.

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