L’artiste William KLEIN est artiste peintre, photographe et cinéaste, il a créé il y a une quinzaine d’années des oeuvres intitulées « contacts peints » (1). L’artiste a constaté qu’au cours de l’émission D&Co sur M6, une séquence était consacrée à la réalisation d’un « tableau photo » reprenant sa technique. L’artiste a alors poursuivi en contrefaçon et parasitisme la chaîne M6.
William KLEIN a été débouté de l’ensemble de ses demandes. En l’espèce, il ne revendiquait pas l’originalité d’une photographie en particulier, ou d’un contact peint, mais l’originalité de la série de ses contacts peints. Les juges ont considéré qu’une démarche picturale donc un genre, fil conducteur d’une série d’oeuvres et non une oeuvre en particulier, ne peut être protégée. L’originalité condition de la protection du droit d’auteur s’apprécie oeuvre par oeuvre.
(1) Tirages de photos noir et blanc ou couleur sous la forme de planches contact qu’il a utilisées comme base d’un traitement pictural par l’apposition de laques de couleur).
Mots clés : Protection des idées
Thème : Protection des idées
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 7 mai 2010 | Pays : France