La société NZRU, titulaire de la marque dénominative « ALL BLACKS » enregistrée, notamment en France et auprès de l’OHMI, a obtenu la condamnation d’une société de commercialisation de vêtements de sport, pour contrefaçon de sa marque en forme de fougère.
Si les signes en présence n’étaient pas identiques, il résultait de l’impression d’ensemble produite par ces signes, tout en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants, une forte similitude visuelle et conceptuelle, à savoir : i) une orientation identique de la fougère : la base de la fougère avec sa branche se situe à gauche et sa pointe est placée à droite, tandis que la tige centrale suit un mouvement identique de vague, dans une inclinaison similaire d’un angle d’environ 500 , ii) un dessin stylisé de la fougère de part et d’autre, dessin simplifié dont la couleur est contrastée, même s’il est vrai que la couleur n’est en elle-même pas protégée, iii) un positionnement identique, à savoir sur le côté gauche de la poitrine, iv) des vêtements certes différents, s’agissant d’une part de polos de rugby et d’autre part de maillots de rugby, mais tous deux de couleur noire (couleur traditionnelle des maillots de l’équipe nationale de rugby des «Ail Blacks ») et destinés à un public identique, à savoir les amateurs de rugby, iv) la présence du signe de la fougère dans un écusson, excluant tout caractère décoratif, vi) la présence des initiales N-Z sur ledit écusson, sans précision de la marque « Rockfield » et la présence du mot New-Zelland sur le col du polo.
Il en résulte que la similarité des produits concernés alliée à la forte similitude des signes en cause pris dans leur ensemble entraînait un risque de confusion, le consommateur d’attention moyenne étant amené à attribuer aux produits proposés une origine commune. Indépendamment de toute notion de notoriété revendiquée par l’une et l’autre des parties, la contrefaçon par imitation était ainsi caractérisée
