Originalité d’un jeu éducatif
L’originalité d’un jeu éducatif peut résulter de sa composition générale, de l’agencement des éléments du jeu, des couleurs et de la figuration spécifique représentée sur des pièces du puzzle qui, une fois assemblées, représentent un cactus stylisé ainsi que différents éléments qui l’environnent, tels le soleil, des nuages, des animaux et des végétaux, du positionnement spécifique des indices sur la structure nue du cactus au recto des cartes consignes, des symboles codifiés figurant sur la carte de décodage et de la correspondance code/pièces du puzzle, pour en déduire que les visuels réalisés révèlent un effort créatif et constituent, par les moyens mis en oeuvre et l’attractivité du décor, une oeuvre protégeable au titre du droit d’auteur, même si l’univers du désert avait déjà été utilisé dans des images à destination des enfants.
Droits de l’éditeur de jeu
En l’espèce, l’éditeur du jeu avait décomposé les éléments visuels, plateau, pièces et cartes consignes, pour revendiquer l’originalité, dans son ensemble, de chaque jeu à travers les choix retenus avec comme objectif, dans la concrétisation formelle du jeu, de générer une attractivité auprès de l’enfant.
Protection d’une œuvre sans formalités
En application de l’article L111-1 du code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur celle-ci, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
L’article L112-1 du même code protège par le droit d’auteur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination, pourvu qu’elles soient des créations originales. Il se déduit de ces dispositions qu’une oeuvre est protégée, sans formalités, par le seul fait qu’elle manifeste la création d’une forme originale, étant précisé que lorsque cette originalité est contestée, il incombe à celui qui prétend en être l’auteur d’expliciter et de démontrer en quoi son oeuvre est originale.