Le caractère diffamatoire d’une imputation doit s’apprécier en se référant à des considérations objectives, indifférentes à la sensibilité particulière de la personne visée au aux intentions de l’auteur des propos.
Des imputations diffamatoires sont réputées faites avec l’intention de nuire, mais elles peuvent être justifiées si leur auteur, même non professionnel, établit sa bonne foi. La bonne foi est admise lorsque l’auteur poursuit un but légitime étranger à toute animosité personnelle et qu’il a respecté certaines exigences (sérieux de l’enquête et prudence dans l’expression).
Mots clés : diffamation
Thème : Diffamation
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 19 fevrier 2010 | Pays : France