Une charte graphique peut être efficace et attractive et pourtant ne pas être originale (et donc protégeable par les droits d’auteur).
Bug c/ Ixow
La société BUG (agence de communication) a été déboutée de son action en contrefaçon de sa charte graphique par son client (les sociétés IXOW).
Appréciation de l’originalité
L’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création et dès lors qu’elle est originale, d’un droit de propriété incorporelle exclusif comportant des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial. L’originalité de l’œuvre, qu’il appartient à celui invoquant la protection de caractériser, suppose qu’elle soit issue d’un travail libre et créatif et résulte de choix arbitraires révélant la personnalité de son auteur.
La reconnaissance de la protection par le droit d’auteur ne repose donc pas sur un examen de l’œuvre invoquée par référence aux antériorités produites, même si celles-ci peuvent contribuer à l’appréciation de la recherche créative.
L’originalité de l’œuvre peut résulter du choix des couleurs, des dessins, des formes, des matières ou des ornements mais également, de la combinaison originale d’éléments connus.
Lorsque la protection est contestée en défense, l’originalité doit être explicitée et démontrée par celui s’en prétendant auteur qui doit permettre l’identification des éléments au moyen desquels cette preuve est rapportée, ce pour chacune des œuvres au titre desquelles le droit est revendiqué.
Absence d’originalité
Si les logos et la charte graphique réalisés traduisaient une maîtrise professionnelle de l’outil de communication, cette maîtrise ne peut suffire à révéler une empreinte personnelle. Il en est de même pour les éléments de la charte graphique, dont les symboles et codes couleurs associés à des univers ou à une catégorie de produits s’inscrivent dans une présentation attractive mais usuelle de l’offre proposée et dont les photographies illustrant l’esprit de la marque – à savoir les expériences sportives et d’évasion vécues au moyen du vélo – sont d’une qualité esthétique destinées à servir efficacement le message à transmettre, mais ne portent pas l’empreinte de la personnalité d’un auteur.
Il s’en déduit que nonobstant la qualité et l’efficacité de son travail de conception, et le fait qu’il se distingue par une combinaison d’éléments visuels et intellectuellement suggestifs qui se renforçant mutuellement, la société BUG ne démontrait pas l’originalité de ses créations.