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Prime de vacances
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Prime de vacances : Somme d’argent versée en complément de la rémunération pendant les congés
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Clause résolutoire
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Clause résolutoire : Clause prévoyant la résiliation automatique d’un contrat en cas de manquement grave d’une des parties.
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Impossibilité de réaliser une séance photo
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Impossibilité de réaliser une séance photo : Incapacité de réaliser une prestation photographique prévue dans un contrat.
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Arrêt de travail
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Arrêt de travail : Suspension de l’activité professionnelle pour des raisons de santé
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Indemnité forfaitaire
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Indemnité forfaitaire : Somme fixe versée à titre d’indemnisation, sans évaluation précise du préjudice subi.
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Indemnité de licenciement
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Indemnité de licenciement : Somme versée au salarié en cas de licenciement
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Paiement de commissions
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Paiement de commissions : Versement d’une rémunération pour la réalisation d’une prestation
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Liquidateur de la société fighting fish
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Liquidateur de la société fighting fish : Personne chargée de la liquidation d’une société
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Télétravail
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Télétravail : Forme d’organisation du travail qui permet à un salarié d’exercer son activité en dehors des locaux de l’entreprise, généralement à domicile.
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Action en revendication de la propriété indivise
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Action en revendication de la propriété indivise : Action visant à revendiquer la propriété d’un bien détenu en copropriété
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Réponse aux conclusions
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Réponse aux conclusions : Réplique aux arguments présentés par l’autre partie.
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Distinctivité des signes
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Distinctivité des signes : Capacité d’une marque à se distinguer des autres
