La protection du logo (marque figurative) Volkswagen ne s’étend pas à toutes les calligraphies proches s’inscrivant dans une forme circulaire.
La juridiction a écarté tout risque de confusion ou d’association entre les signes et ce alors même que la similarité des produits (produits et services du secteur automobile) avait été pour l’essentiel retenue.
Visuellement, le signe premier est uniquement figuratif et représente une camionnette vue de trois quarts orientée vers la gauche. Le signe contesté est un signe comportant de nombreux éléments s’inscrivant dans une forme circulaire. Entre deux cercles concentriques est présentée frise comprenant des personnages humains, entourant la représentation d’une camionnette vue de trois quarts orientée vers la droite, sur laquelle figurent des fleurs, soulignée du terme ALOHA dans une calligraphie particulière qui permet de conserver la forme ronde à l’élément central. Les deux signes ont dès lors une physionomie très différente l’un de l’autre et ce nonobstant la ressemblance qui peut exister entre les deux camionnettes présentes dans les signes.
Phonétiquement, alors que la marque première est purement figurative, le signe contesté comporte un élément verbal ALOHA permettant de le nommer et sans rapport aucun avec la marque antérieure de la société Volkswagen AG.
Intellectuellement, la marque première représente sobrement une camionnette «combi» sans aucune autre signification que celle de l’utilisation possible d’un tel véhicule alors que la marque contestée donne une impression de luxuriance et évoque un univers voyage, et d’exotisme insulaire.
Ainsi, il s’infère de la comparaison visuelle, phonétique et intellectuelle des signes en présence une impression d’ensemble différente exclusive d’un risque de confusion ou d’association, même pour des produits et services identiques ou similaires. . Dès lors, la décision directeur général de l’INPI qui n’a pas admis de risque de confusion entre les signes a été approuvée.