Stricte appréciation de la spécialité des marques

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Classes des vêtements et chaussures

Le principe de spécialité des marques est apprécié strictement par les juges. A titre d’exemple chaussures et vêtements constituent des produits bien distincts. Dans cette affaire, le Tribunal a eu l’opportunité de rappeler que les produits de la classe 3 et 18 ne sont évidemment pas identiques ni même similaires aux tongs. Les tongs et plus généralement les chaussures ne sont pas similaires aux vêtements de la classe 25 même si ces produits sont utilisés pour couvrir et protéger les diverses parties du corps humain contre les éléments extérieurs et sont également des articles de mode. Les vêtements et les chaussures ont des destinations différentes. En l’espèce, il s’agit en outre de la commercialisation de chaussures très particulières que sont les tongs, chaussures découvertes en plastique destinées à être portées sur la plage, près de la mer ou d’une piscine. Il n’ y a donc pas de similarité entre les produits comparés.

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