Affaire Martin Margiella : s’inspirer, adapter ou copier ?

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Adaptation d’une œuvre d’art ?

Un artiste a poursuivi la Maison Martin Margiella au titre de la reproduction non autorisée de l’une de ses œuvres à la Cité de la Mode et du Design lors de sa collection printemps/été 2012. A cette occasion, les mannequins féminins défilaient sur un podium recouvert de tapis orientaux et un des mannequins portait un modèle de chaussure fait en tissus de tapis oriental. L’artiste avait créé en 2005 une oeuvre intitulée « Caresser l’errance d’un pas oublié », il s’agissait d’un tapis de type oriental sur lequel reposent dix paires de chaussures taillées dans le même tissu que le tapis.

Absence de contrefaçon

Les juges ont considéré que sur l’oeuvre de l’artiste, 20 chaussures type pantoufles sont toutes recouvertes uniformément du même tissu que le tapis et sont disposées dans divers sens sur un même tapis, alors que les bottines litigieuses sont recouvertes d’un velours soyeux à motifs persans dont l’aspect est très différent de celui du tissu plus rugueux d’un tapis oriental, et les bottines de la Maison Martin Margiella sous les pas du mannequin qui les porte se déplacent sur plusieurs tapis orientaux disposés sur l’estrade qui ne sont pas du même tissu que celui des chaussures, avec en outre cette spécificité tenant à ce que chaque bottine de la même paire est recouverte d’un coloris et de motifs différents. Il en résulte qu’aucune des caractéristiques de l’oeuvre de l’artiste n’est reprise dans les bottines portées par le mannequin qui ont défilé. L’acte de contrefaçon de l’oeuvre de l’artiste n’est donc pas caractérisé.

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