Motif GALACT
La société exploitant la marque DESIGUAL a obtenu la condamnation d’un concurrent pour contrefaçon de l’un de ses motifs de tissu (motif GALACT).
Le motif GALACT est décliné en deux coloris, l’un sur fond blanc comprend les couleurs blanc, rose fuchsia, rose pâle, saumon, bleu pâle, bleu turquoise, vert anis, l’autre sur fond noir, comporte les couleurs noir, jaune orangé, bleu pétrole, rose, orange, mauve. Il s’ensuit que l’apposition dans le motif GALACT de différents motifs de rosaces et d’éléments inspirés d’horizons divers, tel que le monde floral (pistils de fleurs), le monde marin (tentacules), le monde céleste (étoiles) et le monde animal (plumes de paon), dans un agencement complexe ne négligeant pas le détail de chaque motif au millimètre près et le choix de couleurs arbitraire, confèrent à cette combinaison inhabituelle donnant une impression de mosaïque une physionomie propre révélant la personnalité de son auteur. En conséquence, le motif GALACT, dans ses deux déclinaisons de couleurs, est original et bénéficie de la protection des Livres I et III du Code de la Propriété Intellectuelle.
Réutilisation du motif sur un autre support
En l’espèce, la contrefaçon a été retenue en raison de la reprise de ce motif sur un sac concurrent : si, les couleurs étaient différentes en ce que le sac incriminé se situe dans les tons rose et noir avec une alternance de couleurs au sein de la fleur comprenant notamment du jaune, le modèle GALACT décliné sur fond noir étant plutôt dans une dominante de noir et mauve, le jaune n’y étant pas présent, ces différences ne sont pas suffisamment significatives comparées aux ressemblances et ce d’autant que le motif revendiqué est une composition complexe particulièrement originale dont sont repris les éléments caractéristiques et notamment chacune des trois rosaces avec ses spécificités notamment les tentacules et l’ oeil de plume de paon, tout comme le fond à petites fleurs conférant cette impression de mosaïque ou de ciel étoilé, de sorte que la contrefaçon du motif GALACT est également caractérisée.
