Risque de confusion établi
La marque « Abdo Circle pro » utilisée pour désigner des appareils de musculation est bien la contrefaçon de la marque Ab Circle Pro. Le signe « Abdo Circle pro » ne constituant pas la reproduction à l’identique de la marque Ab Circle Pro, les juges ont recherché s’il n’existait pas entre les signes en présence un risque de confusion (lequel comprend le risque d’association) qui doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce. Cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique et conceptuelle des marques et signes en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci en tenant compte de leurs éléments distinctifs et dominants. En outre, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes et inversement.
En l’espèce, visuellement, le signe Abdo Circle pro reprend intégralement la marque Ab Circle Pro, selon les mêmes lettres d’imprimerie en minuscules à l’exception des premières lettres en majuscules, l’adjonction de la syllabe ‘do’ au premier terme d’attaque n’altère pas le fort caractère de cette première syllabe suivie des deux autres mêmes termes, l’absence de majuscule au troisième terme du signe contesté s’effacant dans l’impression globale très proche. Phonétiquement, la prononciation est quasi similaire, l’ensemble des lettres étant reproduites dans le même ordre dans le signe litigieux.
Conceptuellement, les signes opposés évoquent tous deux un appareil de Fitness dédié au renforcement abdominal, Il suit que l’impression d’ensemble qui se dégage de la dénomination Abdo Circle pro est propre à générer un. risque de confusion dans l’esprit du consommateur qui sera conduit, en raison de la reprise de l’intégralité de la marque Ab Circle Pro , combinée à l’identité ou à la similarité des produits ou services en cause, exploités tous deux sur internet alors que sont employés en même temps d’autres dénominations désignant le même produit.
Contrefaçon établie
En application de l’article L 717-1 du code de la propriété intellectuelle constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur, la violation des interdictions prévues aux articles 9, 10, 11 et 13 du règlement (CE) 40/94 n° 207/2009.
