Le modèle de jean à coupe « slim » n’est pas protégeable (fond commun de la mode), toutefois, il peut présenter une originalité et bénéficier d’une protection dès lors qu’un imprimé spécifique lui est apposé (exemple : imprimé python).
Absence de risque de confusion
Dans l’affaire soumise, les juges ont constaté que les modèles des sociétés Fashion et Kookaï, s’ils présentent des ressemblances évidentes quant à leurs couleurs et quant à leur coupe « slim », se distinguent par plusieurs différences qui excluent tout risque de confusion.
Fashion c/ Kookai
Il en va ainsi, en premier lieu, de la présence, sur le modèle de la société Kookaï, de boutons pressions et de poches arrières cousues, qu’on ne retrouve pas sur le modèle de la société Fashion. En deuxième lieu, si les deux modèles utilisent la coupe « slim » – dont la société Fashion reconnaît qu’elle ne présente aucune originalité et qu’elle est utilisée par de nombreuses enseignes de prêt-à-porter -, cette coupe, présente d’un modèle à l’autre des différentes, de sorte que son rendu n’est pas le même; ce constat, qui s’appuie, en particulier, sur la forme de la coupe du bassin, la longueur de la ceinture et la distance entre l’entrejambe et le haut du pantalon, conduit à écarter le risque de confusion allégué par la société Fashion. En troisième lieu, le modèle de la société Kookaï est griffé et étiqueté de la marque « Kookaï » et du sigle « HIK » à plusieurs endroits et de façon apparente, ce qui exclut que la clientèle puisse se méprendre et croire faire l’achat d’un modèle de la marque Bel Air. En conclusion, aucune confusion entre les modèles des sociétés Fashion et Kookaï n’était possible pour un consommateur d’attention moyenne.
