Droit de modifier l’œuvre littéraire
La limite entre dénaturation de l’œuvre littéraire (atteinte au droit moral du rédacteur) et modifications légitimes de l’éditeur de presse est tenue. Dans cette affaire, un auteur se prévalait du droit au respect de son œuvre et reprochait à l’éditeur des ajouts et omissions.
Les juges ont recherché si les modifications unilatérales apportées au texte initial constituaient ou non des altérations ou dénaturations substantielles de l’oeuvre ou bien s’il ne s’agissait que de corrections grammaticales et syntaxiques, ou de la simple application de règles typographiques propres au secteur de la presse, ou encore de corrections d’informations historiques erronées, ou enfin d’un allègement et d’une fluidification du style, lesquelles modifications sont de nature à présenter un caractère justifié et proportionné.
L’analyse comparative de l’oeuvre initiale et de l’oeuvre publiée à laquelle les juges se sont livrés ne permettait de considérer qu’aucun des ajouts incriminés ne permettait de conclure à une dénaturation. Les substitutions et remaniements invoqués ne pouvaient pas davantage être considérés comme des violations du droit au respect de l’œuvre. L’éditeur pouvait, sans dénaturation, opérer une clarification, un allègement et inviter le lecteur à la contemplation de l’illustration et du texte.
