Dans le litige opposant les sociétés exploitantes des marques KARL MARC JOHN et KARL MARC YVES, les juges ont considéré que l’apposition dans le dos d’un vêtement de trois prénoms sur des lignes horizontales (KARL MARC JOHN), ne traduit aucun parti-pris artistique et qu’il s’agit d’une idée de libre parcours et non protégeable au titre du droit d’auteur.
La seule reprise des prénoms « KARL, MARC » et « KARL, MARC, YVES » par un concurrent, à titre décoratif et renvoyant aux prénoms de créateurs de mode compte tenu de l’association entre ces prénoms, des strass et des clous, ne constitue pas la contrefaçon de la marque « KARL, MARC, JOHN » (la concurrence déloyale n’a pas non plus été retenue).
Mots clés : Oeuvre originale
Thème : Oeuvre originale
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Tribunal de Grande instance de Paris | Date : 27 mai 2011 | Pays : France