L’oeuvre musicale est constituée d’une mélodie, d’une harmonie et d’une rythmique. La mélodie qui est l’émission d’un nombre indéterminé de sons successifs est l’élément déterminant de l’œuvre. La reprise de la mélodie, même partielle ou brève, dans une oeuvre seconde peut constituer une contrefaçon ; malgré la brièveté du passage repris, l’oeuvre seconde est contrefaisante si la mélodie de l’oeuvre originale est clairement reconnaissable.
Est originale une oeuvre musicale qui porte l’empreinte de la personnalité de son créateur ; l’oeuvre revendiquée doit donc révéler un effort créatif portant cette empreinte. L’originalité de cette oeuvre doit être appréciée dans son ensemble au regard des différents éléments, fussent-ils connus et employés, qui la composent, pris dans leur combinaison. L’originalité d’une oeuvre musicale peut se révéler dans la mélodie, dans l’harmonie ou dans le rythme.
L’originalité de l’oeuvre musicale peut se manifester, comme en l’espèce, dans l’assemblage d’éléments connus’ dès lors que cette combinaison reflète la personnalité de l’auteur. La contrefaçon ne peut s’apprécier au regard de chacun de ces éléments pris isolément sauf à priver de tout effet la protection d’une oeuvre dont l’originalité résulte de la combinaison d’éléments connus. C’est eu égard à la reprise de la combinaison elle-même que la contrefaçon invoquée doit dès lors être examinée. Télécharger la décision