Originalité de la maquette d’un ouvrage
Un livre bénéficie dans sa forme / présentation d’une protection par les droits d’auteur si la condition d’originalité est remplie. Il a été jugé que si les caractéristiques du livre en cause se retrouvaient, pour certaines d’entre elles, dans des ouvrages antérieurs, leur combinaison dénotait un effort créatif qui révélait l’empreinte de la personnalité de l’auteur et conférait ainsi à la maquette des livres son caractère original.
La maquette et la mise en page de l’ouvrage finalement édité pour l’ouvrage Le Louvre, comme celle de l’ouvrage le Quai Branly, se caractérisaient par la combinaison des éléments suivants: i) une couverture et une quatrième de couverture constituées d’un carton noir teinté dans la masse, à bords saillants, sur lesquelles figurent: ii) pour la couverture, un fond de décor reprenant des motifs graphiques emblématiques du lieu, le titre étant centré et imprimé en creux avec un vernis qui le distingue du reste de la couverture, le nom de l’éditeur et du musée figurant en bas de page sur la gauche, dans la même typographie que le titre, iii) pour la quatrième de couverture, un fond de décor similaire à la couverture, avec un texte explicatif du contenu de l’ouvrage, centré en lettres capitales, en pavé carré, iv) un traitement coloré de la tranche du livre, la couleur étant évocatrice du lieu, v) un dos constitué d’un fond uni noir, avec un titre écrit perpendiculairement au sens d’ouverture de l’ouvrage, une double page de garde constituée de l’image tramée du musée dans son environnement géographique, vi) une double page d’ouverture de chaque chapitre comportant, pour la page de gauche, la reprise du décor figurant sur la couverture, sans inscription, et sur la page de droite, le titre du chapitre sur fond blanc, vii) un coffret en plastique transparent
Contrefaçon établie
A ce titre, la combinaison d’éléments caractérisant l’originalité des maquettes dont le designer est l’auteur est ainsi reproduite, peu important que certains de ces éléments, pris isolément, ne soient pas originaux. L’éditeur, en reprenant cette combinaison pour une autre série d’ouvrages, ont ainsi commis des actes de contrefaçon au préjudice du designer et ont porté atteinte à ses droits patrimoniaux d’auteur.
