Médaillon original
Un médaillon est éligible à la protection du droit d’auteur, dès lors qu’il est orignal. Cette protection a été accordée à un modèle de médaillon de la société The Kooples (médaille en métal, de couleur sombre attachée par un anneau de métal circulaire à un ruban plié et cousu au vêtement ; la médaille comporte, en son centre, une tête de mort entourée de divers épées et sabres, lesquels sont symétriques, départ et d’autre de la médaille, autour de la tête de mort et se terminent en pointe ; à la base de la médaille figurent également deux sabres croisés, avec une banderole à la base, sur laquelle figure l’inscription “Skullheadcorp”).
Critères de l‘originalité
L’originalité de cette médaille réside dans une sélection de motifs décoratifs tels que la tête de mort, les sabres et des épées, dans la décision de les placer selon des lignes symétriques opposées avec la tête de mort en son centre, dans la forme générale de la médaille laissant dépasser les pointes des épées et dans l’apposition à la base d’un bandeau comportant une inscription particulière. Cette combinaison d’éléments selon un agencement particulier confère à l’ensemble sa physionomie propre et traduit un parti pris esthétique reflétant l’empreinte de la personnalité des auteurs.
Mots clés : Contrefacon – Medaillon
Thème : Contrefacon – Medaillon
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Tribunal de Grande instance de Paris | Date : 11 janvier 2013 | Pays : France