Article 315 du Code civil – Édition 2024

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Lorsque la présomption de paternité est écartée dans les conditions prévues à l’article 313, ses effets peuvent être rétablis en justice dans les conditions prévues à l’article 329. Le mari a également la possibilité de reconnaître l’enfant dans les conditions prévues aux articles 316 et 320. Section 2 : De l’établissement de la filiation par la reconnaissance

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