Les imputations diffamatoires sont, de droit, réputées faites avec intention de nuire, mais elles peuvent être justifiées lorsque leur auteur (le journaliste) établit sa bonne foi, en prouvant qu’il a poursuivi un but légitime, étranger à toute animosité personnelle, et qu’il s’est conformé à un certain nombre d’exigences, en particulier de sérieux de l’enquête ainsi que de prudence dans l’expression.
Ces critères sont appréciés en fonction du genre de l’écrit en cause. Concernant en particulier le secteur de la presse, la légitimité n’est pas douteuse, la presse étant libre d’évoquer des faits divers ou des affaires judiciaires, surtout lorsque s’y trouvent impliquées à un titre ou à un autre des personnalités publiques ou de premier plan.
En revanche, le journaliste ne peut pas se dispenser avant de publier son article de prendre attache, compte tenu de la nature des faits évoqués, sinon avec l’intéressé qui fait l’objet de l’article, du moins avec son avocat pour faire valoir le point de vue de la défense. Dans l’affaire soumise la bonne foi n’a pas été retenue au bénéfice du journaliste aux motifs qu’il a manqué à son obligation de prudence.
Mots clés : Diffamation – Bonne foi
Thème : Diffamation – Bonne foi
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Tribunal de Grande instance de Paris | Date : 8 juin 2011 | Pays : France