La société NRJ group, qui est titulaire de la marque communautaire NRJ pour désigner notamment des services de publicité, n’a pas obtenu l’opposition à enregistrement de la marque Energyland faite par M.X.
Les juges ont considéré que les signes NRJ et Energyland se distinguent sur tous les plans. Au plan phonétique, par leur rythme et leur sonorité finale ; au plan visuel le premier est constitué d’un court signe de trois lettres alors que le second est composé d’un mot long en possédant dix ; au plan intellectuel le suffixe land est compris comme signifiant un lieu géographique délimité, évocation absente de la marque antérieure, et que ces différences sont prépondérantes.
Par ailleurs, la connaissance de la marque NRJ liée à l’orthographe très particulière sous laquelle elle est présentée, n’est démontrée que dans le domaine très spécifique de la radiodiffusion, et non dans le secteur des produits considérés ou d’autres domaines.
Mots clés : nrj
Thème : Risque de confusion
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Cour de cassation, ch. com. | Date : 23 juin 2009 | Pays : France