Définition juridique : Passation de Commande | Commerce électronique de Produits

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Vous pouvez commander les Produits disponibles sur le Site, après avoir validé les Conditions Générales ainsi que les Conditions Spécifiques si ces dernières sont applicables. La procédure de passation des Commandes comporte les étapes suivantes :

1. Vous effectuez une recherche en indiquant les éléments suivants :

– Nom du Produit
– Fourchette de prix
– Type de Produit
– …

2. Suite à votre requête, le Site vous communique une sélection de Produits proposés à la vente.

3. Vous cliquez sur le Produit de votre choix, sélectionnez sa quantité et ajouter la Commande à votre panier électronique.

4. En consultant votre panier électronique, un récapitulatif, reprenant l’ensemble de vos choix, leurs Conditions Spécifiques applicables et le prix total des Produits, vous permet de vérifier le détail de votre Commande.

5. Vous devez alors vous assurer que toutes les informations affichées sont conformes à votre choix (type de Produit, Quantité, taille, couleur, mode et adresse de livraison, prix, identité etc…) ; elles ne pourront plus être modifiées après validation de votre Commande.

6. Une fois ces vérifications effectuées, vous devez sélectionner le mode de paiement de vos Produits et renseigner les données personnelles vous concernant permettant l’exécution et le suivi de votre Commande. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les informations (identité, adresse électronique, adresse postale, etc) que vous communiquez lors de votre Commande sont correctes, et de les modifier avant votre passation de commande.

7. Vous pouvez ensuite, sous réserve d’avoir préalablement accepté les Conditions Générales et/ou les Conditions Spécifiques applicables, valider votre Commande.

8. Un nouveau récapitulatif de commande vous permet de vérifier l’ensemble des éléments constitutifs de votre commande avant la saisie de vos coordonnées bancaires nécessaires au paiement de la commande.

9. Vous payez votre Commande en ligne en mode sécurisé et le contrat est alors valablement conclu avec le Vendeur.

10. Le Vendeur traite votre commande dès réception et vous adresse, par courrier électronique, la confirmation de votre Commande reprenant les éléments essentiels tels que l’identification du ou des Produit(s) commandé(s), la quantité, le prix total HT et TTC de la Commande. Toutes les mentions figurant dans ce courrier électronique de confirmation de Commande seront réputées constituer l’accord entre Vous et le Vendeur, si vous ne les avez pas contestées dans un délai de 24 heures à compter de la réception de cette confirmation. Une Commande livrée, réceptionnée ou non par Vous, ne peut être contestée que si elle diffère de la Commande que vous avez effectué  sur le Site. Il vous appartient d’informer à très brefs délais le Vendeur, par le formulaire électronique « Aide » du Site, de toute modification qui pourrait affecter votre Commande, afin de lui permettre de s’assurer que vous recevrez les Produits commandés.

11. Dans l’hypothèse où vous ne recevriez pas de confirmation de Commande, il vous incombe de contacter le Vendeur par email à l’adresse suivante … ou par téléphone au …… ou en complétant le formulaire en ligne « Aide ».

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